Bien que de nombreuses personnes déplorent de vieillir, il en découle des avantages particuliers. Tout d’abord, vous gagnez probablement plus d’argent qu’auparavant. De plus, vous avez peut-être déjà acheté une maison et, si vous avez des enfants, les inquiétudes incessantes et les nuits sans sommeil sont largement derrière vous. Autre avantage : dans un avenir assez rapproché, vous récolterez enfin les fruits de votre REER.

Mais n’allons pas trop vite – il vous reste encore des années, voire des décennies, avant d’en arriver là et les trois dernières années ont été particulièrement difficiles pour de nombreux Canadiens. Compte tenu de la hausse de l’inflation, de l’explosion des taux d’intérêt et des replis des marchés, il pourrait être judicieux de prendre le temps de réexaminer votre stratégie relative aux REER. Laissez-vous de l’argent sur la table? Tous les fonds que vous pouvez épargner ou investir maintenant pourraient vous procurer un avantage démesuré à long terme.

Nick et Justina, clients de la TD, expliquent comment ils équilibrent leurs engagements familiaux avec leur entreprise.

Pour mieux comprendre comment les Canadiens pourraient tirer un meilleur parti de cet instrument d’épargne essentiel, nous avons discuté avec Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale, Gestion de patrimoine TD. Elle a abordé certaines idées importantes que vous ne connaissez peut-être pas au sujet des REER et de leur fonctionnement.

Vous avez peut-être plus de droits de cotisation que vous ne le pensez

De nombreux Canadiens supposent à tort que le revenu gagné, utilisé pour calculer les droits de cotisation à un REER, fait référence uniquement à leur revenu régulier ou à leur salaire, alors qu’il peut en réalité inclure beaucoup plus. « Du point de vue de la planification, ce type de renseignement peut être très utile », affirme Mme Ewing. Par exemple, si vous possédez un immeuble locatif qui génère un revenu de location, ce revenu devrait également être inclus dans votre revenu gagné aux fins de l’impôt. N’oubliez pas non plus qu’un revenu gagné plus élevé signifie plus de droits de cotisation et plus de possibilités d’épargne à l’abri de l’impôt.

Si vous déclarez correctement votre revenu chaque année, vous pourrez consulter vos droits de cotisation disponibles en vous connectant à Mon dossier sur le site Web de l’Agence du revenu du Canada. Toutefois, comme le souligne Mme Ewing, les personnes récemment retraitées disposant de sources de revenus supplémentaires ne se rendent peut-être pas compte qu’elles génèrent encore des droits de cotisation à un REER bien après avoir quitté leur emploi. De même, un revenu de pigiste ou des liquidités provenant d’une activité secondaire peuvent générer des droits de cotisation supplémentaires.

N’oubliez pas que les formes passives de revenu ne sont pas considérées comme un revenu gagné aux fins de l’impôt. Cela signifie que des sources de revenus comme les gains en capital, la Sécurité de la vieillesse et vos prestations de retraite ne se traduiront pas par des droits de cotisation supplémentaires.

La déduction REER peut influencer d’autres prestations que vous recevez

Si vous recevez des prestations fondées sur le revenu (c’est-à-dire des prestations qui sont déterminées par votre niveau de revenu, comme l’Allocation canadienne pour enfants [ACE]), la déduction REER pourrait avoir des répercussions importantes sur votre situation financière. Par exemple, la déduction REER pourrait réduire votre revenu net avant la retraite et éventuellement accroître votre admissibilité à des prestations particulières. En revanche, les retraits d’un REER pendant la retraite peuvent accroître votre revenu par inadvertance et avoir un effet négatif sur d’autres types de prestations que vous recevez.

« Cela dépend vraiment de votre situation personnelle, donc si vous avez des doutes sur les effets que cela pourrait avoir dans votre cas, il serait avisé d’en parler à un conseiller », affirme Mme Ewing.

Si vous êtes propriétaire d’une entreprise, il peut être essentiel pour vous de planifier votre déduction REER

Rappel important concernant votre REER : même si vous y cotisez chaque année, vous n’avez pas à demander la déduction fiscale pour cette cotisation au cours de la même année si vous ne le souhaitez pas.

Ces trois dernières années ont été difficiles pour bon nombre de propriétaires d’entreprise au Canada. Si votre entreprise a subi des pertes ou fait face à des perturbations sans précédent en raison de la pandémie de COVID-19, planifier la déduction REER pourrait en valoir la peine. Comme le suggère Mme Ewing : « Si votre revenu varie d’une année à l’autre, vous pouvez étudier à quel moment il convient d’utiliser cette déduction sur une période de plusieurs années. Par exemple, si 2021 ou 2022 a été difficile, vous pourriez attendre pour déclarer les cotisations versées ces années-là, et les réserver pour une année où votre revenu a de nouveau augmenté. »

Fondamentalement, en adoptant une approche stratégique à l’égard de votre déduction, vous pouvez réduire votre revenu imposable lorsque cela présente un avantage plus important.

La planification de la déduction REER n’est pas réservée aux propriétaires d’entreprise. N’importe qui peut le faire.

« En fin de compte, vous devrez évaluer quel est le coût d’opportunité si vous déclarez vos cotisations tout de suite, obtenez votre remboursement d’impôt et réinvestissez les fonds immédiatement, plutôt que de retarder cette déclaration. C’est une question un peu mathématique », ajoute Mme Ewing.

Vous pouvez continuer à cotiser au REER d’un conjoint même si vous avez passé l’âge de cotiser au vôtre

À la fin de l’année de votre 71e anniversaire, vous devez convertir votre REER en fonds enregistré de revenu de retraite ou en rente, ou le retirer en totalité et l’inclure dans votre revenu imposable. Toutefois, même si vous ne pourrez plus cotiser à votre propre REER, vous pourrez cotiser à celui de votre conjoint, à condition qu’il n’ait pas lui-même dépassé l’âge limite.

« Les cotisations au REER de conjoint permettent aux membres d’un couple d’avoir un revenu de retraite similaire, plutôt que de voir un des deux être imposé à un taux beaucoup plus élevé », précise Mme Ewing. « Prenons par exemple le cas d’un conjoint au foyer et de l’autre conjoint ayant travaillé. Chaque membre du couple pourrait payer de l’impôt sur un revenu de 30 000 $ par année, plutôt que de laisser l’un d’entre eux recevoir un revenu de 60 000 $, retirés d’un REER, et payer de l’impôt sur celui-ci, en supposant que les cotisations au REER aient été partagées. »

« Dans ce cas, l’impôt à payer serait moins élevé pour le couple, en tant qu’unité. De plus, le conjoint qui verse les fonds dans le REER obtient toujours la déduction fiscale initiale, ce qui réduit son revenu imposable de l’année au cours de laquelle la déduction est déclarée. »

Léguer un REER à un bénéficiaire dans votre testament peut avoir des conséquences fiscales indésirables

« C’est un peu délicat », indique Mme Ewing. Supposons, par exemple, que vous léguiez vos REER à votre conjoint. Le droit fiscal canadien permet de reporter l’impôt jusqu’à ce que votre conjoint commence à retirer cet argent, comme si le REER était resté entre vos mains. Cela s’applique également (au moyen d’un régime enregistré d’épargne-invalidité) aux enfants ou petits-enfants qui dépendent financièrement de vous en raison d’un handicap physique ou mental. En revanche, selon Mme Ewing, si vous léguez vos REER à quelqu’un d’autre, votre succession assumera la responsabilité fiscale l’année du transfert : l’impôt que vous reportez depuis le début doit alors être payé en une seule fois.

De plus, comme tous vos biens et actifs sont réputés aux fins de l’impôt avoir été vendus à leur juste valeur marchande dans l’année de votre décès, votre succession paiera probablement de l’impôt au taux marginal le plus élevé.

« Supposons que je laisse un REER de 300 000 $ à mon fils », explique Mme Ewing. « Ma succession doit encore payer de l’impôt à un taux pouvant atteindre 53 %, voire plus. Mon fils recevra ses 300 000 $, mais ma succession doit alors environ 150 000 $ à l’Agence du revenu du Canada (ARC) et je n’ai plus de REER pour couvrir cette somme. » Si la succession n’a pas suffisamment de fonds pour payer l’impôt exigible, l’ARC pourrait poursuivre le bénéficiaire. Et si le bénéficiaire ne peut pas payer, l’ARC pourrait retenir les remboursements ou les crédits d’impôt futurs, ou saisir son salaire ou ses actifs. Dans le cas de bénéficiaires conjoints, l’ARC pourrait ne pas se retourner vers chaque bénéficiaire de façon égale, ce qui signifie que certains bénéficiaires pourraient devoir verser plus d’argent que d’autres.

Pour éviter ce type de complications, Mme Ewing suggère d’inclure dans votre testament des dispositions prévoyant l’obtention par vos bénéficiaires du produit après impôt de tout REER. Elle conseille également aux Canadiens de nommer leur succession comme bénéficiaire.

« Le règlement de votre succession par l’administration pourrait être plus long et vous pourriez avoir à payer des frais d’homologation en fonction de votre province de résidence, mais si les circonstances s’y prêtent, ce pourrait être la meilleure option », affirme-t-elle.

En fin de compte, Mme Ewing vous recommande de discuter avec votre conseiller ou votre planificateur pour évaluer vos options et créer un plan successoral global qui contient des dispositions sur l’impôt important à payer au moment du décès.

Retraits anticipés d’un REER : pour la maison, les études et d’autres circonstances particulières

« Vous pouvez retirer des fonds de vos REER quand vous le voulez; il suffit de payer l’impôt qui en découle », précise Mme Ewing. Elle prévient toutefois qu’il faut bien réfléchir avant de retirer des fonds de manière anticipée. Le fait de puiser trop tôt dans le REER pourrait vous pénaliser doublement : en générant une importante facture fiscale et en nuisant à vos objectifs à long terme pour lesquels vous cotisiez au REER. Pour la plupart d’entre nous, retirer des fonds d’un REER signifie probablement attendre jusqu’à la retraite, lorsque notre revenu est moins élevé et, par conséquent, notre taux d’imposition marginal est plus faible. Ce n’est toutefois peut-être pas le cas pour tout le monde.

Par exemple, le régime d’accession à la propriété permet aux personnes qui cherchent à acheter leur première maison de retirer jusqu’à 35 000 $ non imposables de leur REER, à condition de rembourser ce montant dans un délai de 15 ans. De même, vous pourriez retirer des fonds pour couvrir des frais de scolarité.

Les Canadiens aux prises avec des difficultés financières pourraient envisager de puiser de manière anticipée dans leur REER. « Si vous devez vous endetter et payer des frais exorbitants, cela pourrait être judicieux », affirme Mme Ewing. « Vous devrez payer de l’impôt sur le montant que vous retirerez et vous perdrez des droits de cotisation, mais il faut parfois choisir entre deux options défavorables. Après tout, c’est votre argent. »

En définitive, selon Mme Ewing, chaque personne se trouve dans une situation différente, et les Canadiens doivent inévitablement choisir une voie qui leur convient en ce qui concerne leur REER : « Abstraction faite des mathématiques, faites ce qui fonctionne pour vous. Mais n’oubliez pas que les meilleurs résultats sont souvent obtenus en demandant la déduction lors des années où vous gagnez le plus, puis en retirant les cotisations les années où vos revenus sont les plus faibles. »

Si vous avez d’autres questions sur les REER et sur la façon d’élaborer un plan adapté à vos besoins, adressez-vous à un planificateur financier ou à un conseiller.

TAMARA YOUNG

PARLONS ARGENT

ILLUSTRATION

INNA GERTSBERG