La vie au chalet est souvent synonyme de tranquillité. Quand vient le temps d’inclure le legs de cette propriété dans votre plan successoral, vous voulez aussi avoir l’esprit tranquille. Planifier pour l’avenir pourrait permettre à votre famille d’avoir davantage les moyens de garder ce coin de paradis. Chris Gandhu, planificateur pour les clients à valeur nette élevée à Gestion de patrimoine TD, se joint à Kim Parlee dans le cadre d’une discussion en trois parties sur le legs d’un chalet. Cette troisième partie porte sur les différentes façons de léguer votre chalet.
Première partie : Un important actif familial
Deuxième partie : Gérer les gains en capital
Print Transcript
[MUSIQUE]
On est de retour dans l’épisode de MoneyTalk sur les chalets. On a parlé de l’achat d’un chalet. On a parlé de l’impôt. Maintenant, on va combiner les deux et parler de la bonne manière de structurer les choses quand vous pensez acheter un chalet ou quand vous l’intégrez à la planification de votre succession. Chris Gandhu, planificateur pour les clients à valeur nette élevée, Gestion de patrimoine TD, est avec nous. OK, Chris, parmi les personnes qui nous regardent, certaines sont en train de planifier leur succession. À quoi doivent-elles penser pour un chalet?
Ensuite, il faut choisir si vous voulez la transmettre maintenant en cédant tous les droits ou utiliser une structure comme une fiducie pour transférer la propriété tout en en gardant le contrôle.
Et c’est la même chose pour le testament. Si vous pensez que ce n’est pas le bon moment et que vous préférez transférer la propriété après votre décès, vous avez les deux mêmes options. Est-ce que vous voulez faire un legs inconditionnel? Ou plutôt le transmettre à vos enfants par une fiducie testamentaire? Donc, c’est à peu près l’arbre de décision qui s’offre à vous.
OK, je voudrais qu’on regarde une des branches de plus près. Le testament est probablement l’option à laquelle les gens pensent tout de suite. C’est la plus courante. Je ne dis pas que c’est la meilleure, mais c’est la plus courante. Quels sont ses avantages et ses inconvénients?
C’est simple. C’est efficace. C’est facile à changer. Si vos plans changent - vous devriez d’ailleurs mettre à jour votre testament régulièrement - vous pouvez changer toutes vos instructions, y compris ce qui concerne le chalet. Ce qui complique les choses quand vous transmettez un bien par testament, c’est qu’il faut faire homologuer le testament. Dans certaines provinces canadiennes, il y a des frais d’homologation. Et évidemment, l’impôt accumulé de votre vivant pendant que vous étiez propriétaire du chalet sera cristallisé au moment de votre décès. Donc, il faut prévoir cette facture-là. Et parfois, le processus d’homologation et l’administration de la succession peuvent prendre beaucoup de temps. On parle ici de 6, 10 ou 12 mois. Il faut comprendre que le règlement complet de la succession peut être long.
Une autre option dans votre arbre, c’est la copropriété. Donc, que vos enfants deviennent propriétaires du chalet avant votre décès. Là aussi, il y a certaines complications. Donc, encore une fois, il y a des pour et des contre.
Oui. La copropriété entre époux, c’est très courant. Et c’est logique. Ça permet d’éviter l’homologation au décès du premier conjoint, et la propriété revient automatiquement au conjoint survivant. Mais avec des enfants, les règles du jeu changent. Au départ, vous aviez la pleine propriété du chalet. Et maintenant, vous allez la partager. Donc, il y a dans les faits disposition d’une participation. Pour l’Agence du revenu du Canada, vous venez de déclencher de l’impôt. Bien entendu, vous pourriez toujours utiliser l’exemption pour résidence principale, si vous y avez droit pour le chalet, pour le mettre à l’abri de l’impôt. Mais ça peut compliquer les choses.
La plus grande préoccupation, c’est peut-être la perte de contrôle. Si vous comptiez vendre le chalet ou l’hypothéquer, eh bien maintenant vous avez un copropriétaire. Il vous faut donc son consentement. Et si, par malheur, ce copropriétaire a des problèmes d’endettement, Il est désormais propriétaire du chalet, et ses créanciers risquent d’essayer de le récupérer. Vous pourriez devoir vendre le chalet ou carrément le perdre. Il faut penser à tout ça.
C’est vrai. Et aux problèmes de couple aussi. Après une séparation, on peut avoir du mal à payer ses dettes. Mais oui, ça fait beaucoup de choses à anticiper. Et pourquoi pas tout simplement vendre le chalet aux enfants? J’en ai parlé à plusieurs personnes. Certaines privilégient ça, car ça montre qu’ils y tiennent et qu’ils veulent l’acheter.
Je pense que c’est une excellente option, surtout si vous avez besoin de l’argent. Si vous le vendez aux enfants, bien sûr vous cristallisez l’impôt, comme si vous le vendiez à un tiers. Mais ce n’est pas bien grave si vous utilisez l’exemption pour résidence principale. Si vous ne le faites pas ou en partie seulement, il faut bien faire vos calculs à l’avance pour avoir les fonds quand il faudra payer la facture fiscale.
L’autre élément à prendre en compte si vous voulez vendre à vos enfants et que vous avez besoin de l’argent, c’est est-ce que vos enfants ont les fonds pour vous acheter le chalet? Il y a donc des considérations financières et de liquidités à prendre en compte. Bien entendu, ils peuvent toujours chercher du financement auprès d’une banque. Mais vous pourriez aussi être leur banque. Vous pourriez leur faire un prêt hypothécaire. Ça peut être une excellente option de planification.
OK, très bons points. Une dernière question pour vous : si vous pouviez résumer le tout, quelles seraient les trois principales choses à prendre en considération quand on se prépare à transmettre un chalet?
Je crois que je l’ai déjà dit quatre ou cinq fois aujourd’hui, mais vous devez comprendre que même si vous possédez plusieurs propriétés, votre propriété de vacances ou votre chalet peut être désigné comme votre résidence principale, ce qui veut dire que vous pourriez y appliquer l’exemption pour résidence principale. Il faut vraiment bien y réfléchir.
Ensuite, on a un peu parlé de la possibilité de garder le chalet dans la famille, une idée qui peut être séduisante. Mais il y a le côté pratique : si vous avez plusieurs enfants, qui aura le chalet pour la semaine de relâche? Et pour les longues fins de semaine? Les vacances d’été? Il faut probablement réfléchir à une sorte d’entente de copropriété, parce que sinon, vous prenez peut-être le risque que ça se passe mal.
Et enfin, Kim, vous l’avez mentionné : le créancier le plus problématique, ça pourrait être l’ex-conjoint d’un enfant. Donc, lors de votre planification, il faut être honnête avec vous-même. Si vous estimez que c’est une source de préoccupation dans votre famille, mieux vaut bien prendre le temps d’y réfléchir. Et peut-être vous servir d’une fiducie comme intermédiaire.
Pour finir, Chris, une des choses que je retiens de tout ça, c’est que souvent, les décisions sont à prendre selon les finances personnelles, la famille, les actifs et à la situation générale de chaque personne. Donc, ça vaut vraiment la peine d’en parler à un spécialiste.
Tout à fait. C’est compliqué. Ce sont des biens qui valent cher. Il faut aller chercher de l’aide professionnelle.
Chris, merci beaucoup!
Merci, Kim.
Chris Gandhu, planificateur pour les clients à valeur nette élevée. Il est à Calgary, en Alberta. C’est tout pour ce soir. Merci d’avoir regardé l’émission. On aime recevoir vos commentaires et vos questions.
N’hésitez pas à les envoyer à moneytalk@td.com. Et n’oubliez pas : si vous voulez revoir cette entrevue pour prendre des notes ou une autre raison, vous pouvez la retrouver à moneytalkgo.com à la section Style de vie.
Merci d’avoir regardé cet épisode. Prenez soin de vous, et j’espère vous retrouver la semaine prochaine.
[MUSIQUE]
On est de retour dans l’épisode de MoneyTalk sur les chalets. On a parlé de l’achat d’un chalet. On a parlé de l’impôt. Maintenant, on va combiner les deux et parler de la bonne manière de structurer les choses quand vous pensez acheter un chalet ou quand vous l’intégrez à la planification de votre succession. Chris Gandhu, planificateur pour les clients à valeur nette élevée, Gestion de patrimoine TD, est avec nous. OK, Chris, parmi les personnes qui nous regardent, certaines sont en train de planifier leur succession. À quoi doivent-elles penser pour un chalet?
- On va utiliser un arbre de décision. D’abord, vous le gardez ou vous le vendez? Le vendre, c’est facile. Pour le garder, ça prend de la planification. Si vous voulez garder le chalet et le transmettre à la prochaine génération, vous devez ensuite décider si vous voulez transférer la propriété de votre vivant ou après votre décès.
Ensuite, il faut choisir si vous voulez la transmettre maintenant en cédant tous les droits ou utiliser une structure comme une fiducie pour transférer la propriété tout en en gardant le contrôle.
Et c’est la même chose pour le testament. Si vous pensez que ce n’est pas le bon moment et que vous préférez transférer la propriété après votre décès, vous avez les deux mêmes options. Est-ce que vous voulez faire un legs inconditionnel? Ou plutôt le transmettre à vos enfants par une fiducie testamentaire? Donc, c’est à peu près l’arbre de décision qui s’offre à vous.
OK, je voudrais qu’on regarde une des branches de plus près. Le testament est probablement l’option à laquelle les gens pensent tout de suite. C’est la plus courante. Je ne dis pas que c’est la meilleure, mais c’est la plus courante. Quels sont ses avantages et ses inconvénients?
C’est simple. C’est efficace. C’est facile à changer. Si vos plans changent - vous devriez d’ailleurs mettre à jour votre testament régulièrement - vous pouvez changer toutes vos instructions, y compris ce qui concerne le chalet. Ce qui complique les choses quand vous transmettez un bien par testament, c’est qu’il faut faire homologuer le testament. Dans certaines provinces canadiennes, il y a des frais d’homologation. Et évidemment, l’impôt accumulé de votre vivant pendant que vous étiez propriétaire du chalet sera cristallisé au moment de votre décès. Donc, il faut prévoir cette facture-là. Et parfois, le processus d’homologation et l’administration de la succession peuvent prendre beaucoup de temps. On parle ici de 6, 10 ou 12 mois. Il faut comprendre que le règlement complet de la succession peut être long.
Une autre option dans votre arbre, c’est la copropriété. Donc, que vos enfants deviennent propriétaires du chalet avant votre décès. Là aussi, il y a certaines complications. Donc, encore une fois, il y a des pour et des contre.
Oui. La copropriété entre époux, c’est très courant. Et c’est logique. Ça permet d’éviter l’homologation au décès du premier conjoint, et la propriété revient automatiquement au conjoint survivant. Mais avec des enfants, les règles du jeu changent. Au départ, vous aviez la pleine propriété du chalet. Et maintenant, vous allez la partager. Donc, il y a dans les faits disposition d’une participation. Pour l’Agence du revenu du Canada, vous venez de déclencher de l’impôt. Bien entendu, vous pourriez toujours utiliser l’exemption pour résidence principale, si vous y avez droit pour le chalet, pour le mettre à l’abri de l’impôt. Mais ça peut compliquer les choses.
La plus grande préoccupation, c’est peut-être la perte de contrôle. Si vous comptiez vendre le chalet ou l’hypothéquer, eh bien maintenant vous avez un copropriétaire. Il vous faut donc son consentement. Et si, par malheur, ce copropriétaire a des problèmes d’endettement, Il est désormais propriétaire du chalet, et ses créanciers risquent d’essayer de le récupérer. Vous pourriez devoir vendre le chalet ou carrément le perdre. Il faut penser à tout ça.
C’est vrai. Et aux problèmes de couple aussi. Après une séparation, on peut avoir du mal à payer ses dettes. Mais oui, ça fait beaucoup de choses à anticiper. Et pourquoi pas tout simplement vendre le chalet aux enfants? J’en ai parlé à plusieurs personnes. Certaines privilégient ça, car ça montre qu’ils y tiennent et qu’ils veulent l’acheter.
Je pense que c’est une excellente option, surtout si vous avez besoin de l’argent. Si vous le vendez aux enfants, bien sûr vous cristallisez l’impôt, comme si vous le vendiez à un tiers. Mais ce n’est pas bien grave si vous utilisez l’exemption pour résidence principale. Si vous ne le faites pas ou en partie seulement, il faut bien faire vos calculs à l’avance pour avoir les fonds quand il faudra payer la facture fiscale.
L’autre élément à prendre en compte si vous voulez vendre à vos enfants et que vous avez besoin de l’argent, c’est est-ce que vos enfants ont les fonds pour vous acheter le chalet? Il y a donc des considérations financières et de liquidités à prendre en compte. Bien entendu, ils peuvent toujours chercher du financement auprès d’une banque. Mais vous pourriez aussi être leur banque. Vous pourriez leur faire un prêt hypothécaire. Ça peut être une excellente option de planification.
OK, très bons points. Une dernière question pour vous : si vous pouviez résumer le tout, quelles seraient les trois principales choses à prendre en considération quand on se prépare à transmettre un chalet?
Je crois que je l’ai déjà dit quatre ou cinq fois aujourd’hui, mais vous devez comprendre que même si vous possédez plusieurs propriétés, votre propriété de vacances ou votre chalet peut être désigné comme votre résidence principale, ce qui veut dire que vous pourriez y appliquer l’exemption pour résidence principale. Il faut vraiment bien y réfléchir.
Ensuite, on a un peu parlé de la possibilité de garder le chalet dans la famille, une idée qui peut être séduisante. Mais il y a le côté pratique : si vous avez plusieurs enfants, qui aura le chalet pour la semaine de relâche? Et pour les longues fins de semaine? Les vacances d’été? Il faut probablement réfléchir à une sorte d’entente de copropriété, parce que sinon, vous prenez peut-être le risque que ça se passe mal.
Et enfin, Kim, vous l’avez mentionné : le créancier le plus problématique, ça pourrait être l’ex-conjoint d’un enfant. Donc, lors de votre planification, il faut être honnête avec vous-même. Si vous estimez que c’est une source de préoccupation dans votre famille, mieux vaut bien prendre le temps d’y réfléchir. Et peut-être vous servir d’une fiducie comme intermédiaire.
Pour finir, Chris, une des choses que je retiens de tout ça, c’est que souvent, les décisions sont à prendre selon les finances personnelles, la famille, les actifs et à la situation générale de chaque personne. Donc, ça vaut vraiment la peine d’en parler à un spécialiste.
Tout à fait. C’est compliqué. Ce sont des biens qui valent cher. Il faut aller chercher de l’aide professionnelle.
Chris, merci beaucoup!
Merci, Kim.
Chris Gandhu, planificateur pour les clients à valeur nette élevée. Il est à Calgary, en Alberta. C’est tout pour ce soir. Merci d’avoir regardé l’émission. On aime recevoir vos commentaires et vos questions.
N’hésitez pas à les envoyer à moneytalk@td.com. Et n’oubliez pas : si vous voulez revoir cette entrevue pour prendre des notes ou une autre raison, vous pouvez la retrouver à moneytalkgo.com à la section Style de vie.
Merci d’avoir regardé cet épisode. Prenez soin de vous, et j’espère vous retrouver la semaine prochaine.
[MUSIQUE]