Comme le coût du logement augmente, de nombreux parents voudront peut-être aider leurs enfants à intégrer le marché immobilier. Si vous envisagez de vendre votre maison à rabais, vous devriez prendre le temps d’y réfléchir. Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale chez Gestion de patrimoine TD, se joint à Kim Parlee pour expliquer pourquoi.
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Comme le prix des logements continue d’augmenter, plusieurs parents veulent aider leurs enfants à intégrer le marché de l’habitation. Pour répondre à une question à ce sujet dans l’épisode Parlons Argent d’aujourd’hui, Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale à GPTD se joint à nous. Nicole, voici la question. Je veux vendre ma maison à rabais à mon enfant. Est-ce une bonne ou une mauvaise idée?
Eh bien, d’un point de vue fiscal, c’est un cauchemar. Parce qu’en règle générale, si je vends un bien à une personne ayant un lien de dépendance, un membre de la famille proche, comme un enfant, je serai réputé l’avoir vendu pour une juste valeur marchande, peu importe le prix auquel je l’ai vendu. Donc, d’un point de vue fiscal, ça signifie que s’il y a de l’impôt à payer, c’est à la juste valeur marchande et non sur le montant que j’ai reçu de mon enfant. Malheureusement, ils n’obtiennent pas le même traitement fiscal. Donc, même si j’ai payé de l’impôt sur la juste valeur marchande, le nouveau prix de base pour mon enfant correspondrait à ce qu’il a réellement payé.
Par exemple, si : la maison vaut actuellement 1 million de dollars, je la vends à mon enfant pour 500 000 $, je vais quand même payer de l’impôt sur cette vente de 1 million de dollars. Le nouveau prix de base pour mon enfant ne sera que de 500 000 $, ce qui signifie que s’il décidait de vendre la maison un an plus tard, il paierait de l’impôt sur ce même gain de 500 000 $ jusqu’à un million de dollars, que j’ai déjà payé. Donc, d’un point de vue fiscal, on pourrait être dans une situation où on paierait tous les deux de l’impôt sur le même montant.
Si c’est ma résidence principale, alors je pourrais utiliser mon exemption pour résidence principale. Je n’ai pas besoin de payer de l’impôt. S’ils font la même chose, ils n’ont pas besoin de payer de l’impôt. Dans une telle situation, tout pourrait bien aller. Mais en réalité, il serait bon d’y réfléchir, est-ce qu’il vaut mieux vendre à un étranger à la juste valeur marchande et faire don de ces montants à mes enfants pour qu’ils achètent la maison de leur choix? Ou est-ce que je leur vends à la juste valeur marchande, et recevoir plutôt cet argent sur une période maximale de cinq ans, et ils peuvent me payer au cours de cette période et je comme dois seulement réaliser le gain chaque année, au fur et à mesure, ça pourrais réduire mon taux d’imposition global?
OK. Eh bien, vous nous avez parlé de quelques solutions de rechange. En passant, c’est une bonne idée de faire ce que cette personne demande, mais pas pour vous ou vos enfants, mais pour le gouvernement. Ils vous font payer plus d’impôt. C’est peut-être pour eux que c’est bon.
Prenons le cas d’un don pour l’achat d’une maison. Pourquoi est-ce plus facile? Vous avez évoqué le fait que c’est moins stressant et ça pourrait être plus logique.
Ça l’est. Parce que si on fait simplement un don ou qu’on prête de l’argent, alors, on n’a pas de considérations fiscales à prendre en considération. C’est certainement une façon plus facile de faire les choses. C’est aussi plus facile si on veut égaliser les montants avec les autres enfants. Ils pourraient aussi vouloir acheter une maison. Par exemple, si on a deux enfants qui pourraient vouloir la même propriété. Les liquidités seront donc probablement plus faciles à obtenir.
Et ça permet à vos enfants de choisir la maison qui répond le mieux à leurs besoins. Ils ne sont donc pas liés par la propriété que vous avez choisie il y a plusieurs années, mais ils sont en mesure de choisir ce qui leur convient le mieux.
C’est un très bon point. Qu’en est-il d’un prêt? Et si vous prêtiez l’argent à vos enfants?
Les prêts peuvent donc être très efficaces selon l’objectif visé, mais du point de vue des créanciers ou peut-être même du point de vue du droit de la famille, c’est peut-être la meilleure solution. Ainsi, en cas de rupture de la relation de votre enfant, vous pouvez rappeler le prêt et remettre le produit de la vente entre vos mains afin de ne pas donner ces montants par inadvertance au conjoint de votre enfant.
Il est certain qu’un prêt vous permet d’en établir les modalités. Vous pourriez avoir intérêt à inclure ces précisions dans vos documents, mais les prêts peuvent être très efficaces. Vous devez vous assurer que les modalités ont été bien mûries, si vous faites ce prêt à votre enfant ou à son conjoint. Il serait probablement bon d’obtenir un avis juridique à ce sujet. Comme pour toute question importante, je vous recommande de consulter des professionnels, d’examiner les options et de voir ce qui fonctionne le mieux pour vous dans votre situation particulière.
Nicole, merci beaucoup! Excellentes réponses! Et n’oubliez pas que si vous avez une question à poser à Parlons Argent, vous pouvez nous envoyer un courriel à moneytalk@td.com. [LOGO SONORE] [MUSIQUE]
Comme le prix des logements continue d’augmenter, plusieurs parents veulent aider leurs enfants à intégrer le marché de l’habitation. Pour répondre à une question à ce sujet dans l’épisode Parlons Argent d’aujourd’hui, Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale à GPTD se joint à nous. Nicole, voici la question. Je veux vendre ma maison à rabais à mon enfant. Est-ce une bonne ou une mauvaise idée?
Eh bien, d’un point de vue fiscal, c’est un cauchemar. Parce qu’en règle générale, si je vends un bien à une personne ayant un lien de dépendance, un membre de la famille proche, comme un enfant, je serai réputé l’avoir vendu pour une juste valeur marchande, peu importe le prix auquel je l’ai vendu. Donc, d’un point de vue fiscal, ça signifie que s’il y a de l’impôt à payer, c’est à la juste valeur marchande et non sur le montant que j’ai reçu de mon enfant. Malheureusement, ils n’obtiennent pas le même traitement fiscal. Donc, même si j’ai payé de l’impôt sur la juste valeur marchande, le nouveau prix de base pour mon enfant correspondrait à ce qu’il a réellement payé.
Par exemple, si : la maison vaut actuellement 1 million de dollars, je la vends à mon enfant pour 500 000 $, je vais quand même payer de l’impôt sur cette vente de 1 million de dollars. Le nouveau prix de base pour mon enfant ne sera que de 500 000 $, ce qui signifie que s’il décidait de vendre la maison un an plus tard, il paierait de l’impôt sur ce même gain de 500 000 $ jusqu’à un million de dollars, que j’ai déjà payé. Donc, d’un point de vue fiscal, on pourrait être dans une situation où on paierait tous les deux de l’impôt sur le même montant.
Si c’est ma résidence principale, alors je pourrais utiliser mon exemption pour résidence principale. Je n’ai pas besoin de payer de l’impôt. S’ils font la même chose, ils n’ont pas besoin de payer de l’impôt. Dans une telle situation, tout pourrait bien aller. Mais en réalité, il serait bon d’y réfléchir, est-ce qu’il vaut mieux vendre à un étranger à la juste valeur marchande et faire don de ces montants à mes enfants pour qu’ils achètent la maison de leur choix? Ou est-ce que je leur vends à la juste valeur marchande, et recevoir plutôt cet argent sur une période maximale de cinq ans, et ils peuvent me payer au cours de cette période et je comme dois seulement réaliser le gain chaque année, au fur et à mesure, ça pourrais réduire mon taux d’imposition global?
OK. Eh bien, vous nous avez parlé de quelques solutions de rechange. En passant, c’est une bonne idée de faire ce que cette personne demande, mais pas pour vous ou vos enfants, mais pour le gouvernement. Ils vous font payer plus d’impôt. C’est peut-être pour eux que c’est bon.
Prenons le cas d’un don pour l’achat d’une maison. Pourquoi est-ce plus facile? Vous avez évoqué le fait que c’est moins stressant et ça pourrait être plus logique.
Ça l’est. Parce que si on fait simplement un don ou qu’on prête de l’argent, alors, on n’a pas de considérations fiscales à prendre en considération. C’est certainement une façon plus facile de faire les choses. C’est aussi plus facile si on veut égaliser les montants avec les autres enfants. Ils pourraient aussi vouloir acheter une maison. Par exemple, si on a deux enfants qui pourraient vouloir la même propriété. Les liquidités seront donc probablement plus faciles à obtenir.
Et ça permet à vos enfants de choisir la maison qui répond le mieux à leurs besoins. Ils ne sont donc pas liés par la propriété que vous avez choisie il y a plusieurs années, mais ils sont en mesure de choisir ce qui leur convient le mieux.
C’est un très bon point. Qu’en est-il d’un prêt? Et si vous prêtiez l’argent à vos enfants?
Les prêts peuvent donc être très efficaces selon l’objectif visé, mais du point de vue des créanciers ou peut-être même du point de vue du droit de la famille, c’est peut-être la meilleure solution. Ainsi, en cas de rupture de la relation de votre enfant, vous pouvez rappeler le prêt et remettre le produit de la vente entre vos mains afin de ne pas donner ces montants par inadvertance au conjoint de votre enfant.
Il est certain qu’un prêt vous permet d’en établir les modalités. Vous pourriez avoir intérêt à inclure ces précisions dans vos documents, mais les prêts peuvent être très efficaces. Vous devez vous assurer que les modalités ont été bien mûries, si vous faites ce prêt à votre enfant ou à son conjoint. Il serait probablement bon d’obtenir un avis juridique à ce sujet. Comme pour toute question importante, je vous recommande de consulter des professionnels, d’examiner les options et de voir ce qui fonctionne le mieux pour vous dans votre situation particulière.
Nicole, merci beaucoup! Excellentes réponses! Et n’oubliez pas que si vous avez une question à poser à Parlons Argent, vous pouvez nous envoyer un courriel à moneytalk@td.com. [LOGO SONORE] [MUSIQUE]