De nombreux Canadiens et Canadiennes se sont aventurés dans les cryptomonnaies, et même si on ne les considère pas comme des actifs traditionnels, ces placements peuvent avoir des répercussions sur vos impôts. Kim Parlee et Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale, Gestion de patrimoine TD, discutent de ce que vous devez savoir sur la façon dont l’Agence du revenu du Canada traite les placements en cryptomonnaie.
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— Nombre de Canadiens se sont aventurés sur les marchés proverbiaux de la cryptomonnaie. Peu vus comme une catégorie d’actifs classique, ces placements ont une charge fiscale. Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale, Gestion de patrimoine TD,
se joint à nous pour nous en parler. Nicole, c’est un plaisir de vous voir. Commençons par la base. Faut-il déclarer ses placements en cryptomonnaie à l’ARC?
— Oui. En tant que résident canadien, vous devez déclarer votre revenu, connu ou non d’autrui, peu importe sa provenance dans le monde. C’est un système d’autodéclaration. Vous devez déclarer tous vos revenus. Ne pas le faire constitue une évasion fiscale.
C’est donc illégal. Et ça a de sérieuses conséquences. Les pénalités peuvent être assez importantes. Alors, oui. Vous voulez vous assurer de remplir toutes vos obligations, y compris déclarer vos opérations en cryptomonnaie.
— C’est clair. Et clarifier les choses est notre but aujourd’hui. Donc, la cryptomonnaie est imposable, comme vous l’avez très clairement dit. Mais que faut-il déclarer au juste?
— La simple possession de cryptomonnaie n’aura probablement pas de conséquences fiscales. Mais si c’est vu comme un bien étranger déterminé, vous devrez la déclarer sur votre feuillet T1135. Toute vente, négociation, conversion ou opération liée à la cryptomonnaie a des conséquences fiscales.
Peu de gens savent en fait qu’un achat fait en crypto est aussi une activité imposable. Je vous donne un exemple... Disons que j’ai acheté de la cryptomonnaie au coût de 5 000 $, qu’elle vaut maintenant 10 000 $ et que je l’utilise pour acheter un canapé ou une auto.
On considère que j’ai disposé de ma cryptomonnaie, ce qui est un événement imposable. Selon le cas, la plus-value est vue comme un gain en capital ou un autre type de revenu. Mais c’est imposable, ce qui n’est pas le cas si je paie en argent comptant. Dans ce cas, c’est un achat et l’ARC n’a aucun intérêt dans ce type d’opération –
contrairement aux achats en cryptomonnaie.
— C’est une différence importante. Et c’est bon à savoir, car la majorité des gens sur ce marché ne l’utilisent pas pour faire des achats. Mais l’idée que chaque achat a un effet fiscal, si vous en faites beaucoup, c’est énorme. Je ne sais pas comment le dire autrement – c’est assez important.
-– Même si vous achetez de la cryptomonnaie avec de la cryptomonnaie,
donc si vous l’échangez contre un autre type de cryptomonnaie, il y a disposition. Alors oui, ça peut devenir assez complexe.
— Oui. Oui. Intéressant. Quel traitement fiscal l’ARC applique-t-elle aux placements en cryptomonnaie? Nous avons établi quand c’est considéré comme une opération imposable. Que se passe-t-il exactement quand il y a une telle opération?
— Eh bien... Premièrement, l’ARC ne considère pas la cryptomonnaie comme une devise, mais plutôt comme un produit de base. Et l’imposition dépend de l’utilisation que vous en faites. C’est ça qui détermine si c’est un gain en capital ou un revenu d’entreprise.
Si elle sert ou ressemble à une activité commerciale, ce sera considéré comme un revenu
d’entreprise ou une perte commerciale, et non comme un gain ou une perte en capital. La fréquence de vos opérations, le temps que vous la conservez avant de l’utiliser,
le fait ou non qu’elle serve à des fins commerciales – Faites-vous de la pub?
Tous ces facteurs servent à déterminer s’il s’agit d’un revenu d’entreprise, qui est
totalement inclus dans votre revenu, ou d’un gain en capital, dont seule la moitié est
actuellement incluse dans votre revenu. Donc, le traitement fiscal est très différent.
— Ça ressemble tout de même un peu à la négociation d’actions ou à toute opération
où il est question de votre activité ou de l’instrument que vous utilisez, sur ce plan. Par contre, les interlocuteurs pourraient se demander, puisque c’est un système
d’autodéclaration, le type de dossiers qu’il faut tenir.
— Il existe un certain nombre de logiciels pour vous aider à tenir un registre. L’ARC vous demandera de fournir entre autres la date de l’opération, la valeur en dollars
canadiens lors de l’opération, les participants à l’opération et des reçus.
En gros, il faut dire qui, quand et à quelle fin. Et si vous faites du minage, ce qui est habituellement considéré comme une activité
commerciale, tenez un registre du coût de votre matériel, de vos frais énergétiques, du coût de vos logiciels, ainsi que des frais juridiques ou comptables que vous
engagez pour remplir vos obligations fiscales.
Et certaines bourses de cryptomonnaies peuvent peut-être fournir cette information. Mais leurs normes concernant la durée de conservation de ces renseignements varieront. Vous voulez donc récupérer ces renseignements de façon assez régulière.
Un ami me racontait qu’un proche a entrepris d’obtenir ces renseignements
pour mettre de l’ordre dans ses affaires et être à jour. Mais il avait fait 10 000 opérations. Vous vous imaginez devoir traiter tout ça manuellement? Vous voulez donc avoir un système en place pour justifier vos chiffres à l’ARC.
— Wow. Ça fait beaucoup de choses à assimiler. De nombreuses personnes à l’écoute se demandent
probablement quoi faire. Si une personne s’est trompée par le passé, que doit-elle faire?
— Eh bien, nous voulons corriger nos erreurs. Et les erreurs sont inévitables, surtout quand c’est une nouvelle réalité comme dans ce cas-ci. Donc, si on se rend compte que nos déclarations antérieures étaient erronées, avant tout,
on demande conseil à des experts qui nous aideront à naviguer dans ce système. Mais vous pouvez modifier vos déclarations antérieures.
Si vous réalisez qu’il s’agissait d’activités commerciales, vous avez peut-être aussi
des déclarations de TPS et de TVH à produire. Et vous voulez peut-être aussi vous prévaloir du programme de déclaration volontaire. En bref, il vous permet d’approcher l’ARC avant qu’elle ne le fasse, avant qu’elle vous
repère, pour l’informer des opérations qui doivent être déclarées.
Ça vous permettra potentiellement d’éviter certaines des plus importantes pénalités qui
pourraient s’appliquer si elle repérait votre irrégularité avant vous. Donc, obtenez les conseils d’un expert, faites les déclarations les plus exactes possibles
et corrigez toutes vos erreurs antérieures. N’oubliez pas qu’il est humain de se tromper. Cela se produit pour tous les types de déclarations de revenus et d’actifs. La cryptomonnaie, c’est nouveau. Assurez-vous juste de bien faire les choses à l’avenir.
— C’est toujours fort instructif. Nicole, merci.
— Ça fait plaisir, Kim.
[MUSIQUE]
se joint à nous pour nous en parler. Nicole, c’est un plaisir de vous voir. Commençons par la base. Faut-il déclarer ses placements en cryptomonnaie à l’ARC?
— Oui. En tant que résident canadien, vous devez déclarer votre revenu, connu ou non d’autrui, peu importe sa provenance dans le monde. C’est un système d’autodéclaration. Vous devez déclarer tous vos revenus. Ne pas le faire constitue une évasion fiscale.
C’est donc illégal. Et ça a de sérieuses conséquences. Les pénalités peuvent être assez importantes. Alors, oui. Vous voulez vous assurer de remplir toutes vos obligations, y compris déclarer vos opérations en cryptomonnaie.
— C’est clair. Et clarifier les choses est notre but aujourd’hui. Donc, la cryptomonnaie est imposable, comme vous l’avez très clairement dit. Mais que faut-il déclarer au juste?
— La simple possession de cryptomonnaie n’aura probablement pas de conséquences fiscales. Mais si c’est vu comme un bien étranger déterminé, vous devrez la déclarer sur votre feuillet T1135. Toute vente, négociation, conversion ou opération liée à la cryptomonnaie a des conséquences fiscales.
Peu de gens savent en fait qu’un achat fait en crypto est aussi une activité imposable. Je vous donne un exemple... Disons que j’ai acheté de la cryptomonnaie au coût de 5 000 $, qu’elle vaut maintenant 10 000 $ et que je l’utilise pour acheter un canapé ou une auto.
On considère que j’ai disposé de ma cryptomonnaie, ce qui est un événement imposable. Selon le cas, la plus-value est vue comme un gain en capital ou un autre type de revenu. Mais c’est imposable, ce qui n’est pas le cas si je paie en argent comptant. Dans ce cas, c’est un achat et l’ARC n’a aucun intérêt dans ce type d’opération –
contrairement aux achats en cryptomonnaie.
— C’est une différence importante. Et c’est bon à savoir, car la majorité des gens sur ce marché ne l’utilisent pas pour faire des achats. Mais l’idée que chaque achat a un effet fiscal, si vous en faites beaucoup, c’est énorme. Je ne sais pas comment le dire autrement – c’est assez important.
-– Même si vous achetez de la cryptomonnaie avec de la cryptomonnaie,
donc si vous l’échangez contre un autre type de cryptomonnaie, il y a disposition. Alors oui, ça peut devenir assez complexe.
— Oui. Oui. Intéressant. Quel traitement fiscal l’ARC applique-t-elle aux placements en cryptomonnaie? Nous avons établi quand c’est considéré comme une opération imposable. Que se passe-t-il exactement quand il y a une telle opération?
— Eh bien... Premièrement, l’ARC ne considère pas la cryptomonnaie comme une devise, mais plutôt comme un produit de base. Et l’imposition dépend de l’utilisation que vous en faites. C’est ça qui détermine si c’est un gain en capital ou un revenu d’entreprise.
Si elle sert ou ressemble à une activité commerciale, ce sera considéré comme un revenu
d’entreprise ou une perte commerciale, et non comme un gain ou une perte en capital. La fréquence de vos opérations, le temps que vous la conservez avant de l’utiliser,
le fait ou non qu’elle serve à des fins commerciales – Faites-vous de la pub?
Tous ces facteurs servent à déterminer s’il s’agit d’un revenu d’entreprise, qui est
totalement inclus dans votre revenu, ou d’un gain en capital, dont seule la moitié est
actuellement incluse dans votre revenu. Donc, le traitement fiscal est très différent.
— Ça ressemble tout de même un peu à la négociation d’actions ou à toute opération
où il est question de votre activité ou de l’instrument que vous utilisez, sur ce plan. Par contre, les interlocuteurs pourraient se demander, puisque c’est un système
d’autodéclaration, le type de dossiers qu’il faut tenir.
— Il existe un certain nombre de logiciels pour vous aider à tenir un registre. L’ARC vous demandera de fournir entre autres la date de l’opération, la valeur en dollars
canadiens lors de l’opération, les participants à l’opération et des reçus.
En gros, il faut dire qui, quand et à quelle fin. Et si vous faites du minage, ce qui est habituellement considéré comme une activité
commerciale, tenez un registre du coût de votre matériel, de vos frais énergétiques, du coût de vos logiciels, ainsi que des frais juridiques ou comptables que vous
engagez pour remplir vos obligations fiscales.
Et certaines bourses de cryptomonnaies peuvent peut-être fournir cette information. Mais leurs normes concernant la durée de conservation de ces renseignements varieront. Vous voulez donc récupérer ces renseignements de façon assez régulière.
Un ami me racontait qu’un proche a entrepris d’obtenir ces renseignements
pour mettre de l’ordre dans ses affaires et être à jour. Mais il avait fait 10 000 opérations. Vous vous imaginez devoir traiter tout ça manuellement? Vous voulez donc avoir un système en place pour justifier vos chiffres à l’ARC.
— Wow. Ça fait beaucoup de choses à assimiler. De nombreuses personnes à l’écoute se demandent
probablement quoi faire. Si une personne s’est trompée par le passé, que doit-elle faire?
— Eh bien, nous voulons corriger nos erreurs. Et les erreurs sont inévitables, surtout quand c’est une nouvelle réalité comme dans ce cas-ci. Donc, si on se rend compte que nos déclarations antérieures étaient erronées, avant tout,
on demande conseil à des experts qui nous aideront à naviguer dans ce système. Mais vous pouvez modifier vos déclarations antérieures.
Si vous réalisez qu’il s’agissait d’activités commerciales, vous avez peut-être aussi
des déclarations de TPS et de TVH à produire. Et vous voulez peut-être aussi vous prévaloir du programme de déclaration volontaire. En bref, il vous permet d’approcher l’ARC avant qu’elle ne le fasse, avant qu’elle vous
repère, pour l’informer des opérations qui doivent être déclarées.
Ça vous permettra potentiellement d’éviter certaines des plus importantes pénalités qui
pourraient s’appliquer si elle repérait votre irrégularité avant vous. Donc, obtenez les conseils d’un expert, faites les déclarations les plus exactes possibles
et corrigez toutes vos erreurs antérieures. N’oubliez pas qu’il est humain de se tromper. Cela se produit pour tous les types de déclarations de revenus et d’actifs. La cryptomonnaie, c’est nouveau. Assurez-vous juste de bien faire les choses à l’avenir.
— C’est toujours fort instructif. Nicole, merci.
— Ça fait plaisir, Kim.
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