Vous a-t-on demandé d’être exécuteur testamentaire? Le rôle consiste à régler la succession d’une personne après son décès. Cela peut être très difficile, voire accablant. Greg Bonnell discute avec Georgia Swan, planificatrice spécialiste de la fiscalité et des successions, Gestion de patrimoine TD, de ce que cela suppose et de ce dont il faut tenir compte avant d’accepter.
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Dans ce cas particulier, il s’agit d’une situation où on a été nommé exécuteur testamentaire. La première chose à faire est de trouver le testament original. Vous devez ensuite obtenir de très bons conseils juridiques pour vous aider à interpréter ce que le testament vous demande de faire et savoir s’il doit être homologué. Parallèlement à cela, la première étape est de déterminer le bien qui appartenait à la personne au moment de son décès. Quels étaient ses actifs et quels étaient ses passifs? Que devait-elle à son décès? Il faudra peut-être établir une valeur de ces actifs, ce qui peut prendre un certain temps. Et puis, bien sûr, il faut aussi trouver les bénéficiaires. Assurez-vous de savoir où ils se trouvent. Ce sont les premières étapes. Tout cela se fait en même temps. Et en tant qu’exécuteur testamentaire, vous devez vous atteler à la tâche rapidement.
Donc, vous avez des responsabilités. Quelqu’un vous demande d’être son exécuteur testamentaire. Quelles questions devriez-vous lui poser avant d’accepter?
Alors, en plus de vous renseigner sur les choses dont j’ai déjà parlé, vous devez interroger cette personne sur sa succession. Est-ce qu’elle a des actifs spéciaux avec lesquels vous devrez composer? Est-ce qu’elle possède une entreprise? Quel est le plan de succession à cet égard? Possède-t-elle des cryptomonnaies ou de nouveaux types d’actifs auxquels vous n’êtes pas habitué? Est-ce qu’elle a des collections? Et puis, en tant qu’exécuteur testamentaire, on vous demande d’être le fiduciaire des bénéficiaires vulnérables au fil du temps. C’est donc un travail de 10 ou 20 ans que vous acceptez. Prenez ce genre de choses en compte… Il ne faut pas que la détermination de l’actif et du passif devienne une chasse au trésor. Vous devez demander à la personne de tout vous dire, pour savoir à quoi vous devrez faire face le moment venu. C’est très intéressant. Si quelqu’un accepte, peut-il arrêter de le faire après avoir commencé?
Il est beaucoup plus difficile de sortir de la situation une fois qu’on a commencé. Si c’est problématique le moment venu, parce que vous pouvez accepter 10 ans avant le décès de la personne. Et puis elle décède et vous vous rendez compte que ce n’est vraiment pas idéal à ce moment-là. C’est beaucoup plus facile de refuser avant de commencer à agir, c’est-à-dire renoncer à la nomination, que si vous avez déjà commencé à agir et que vous décidez que vous ne voulez pas continuer. Cela peut nécessiter une ordonnance du tribunal. Ce que vous avez fait jusqu’à maintenant pourrait faire l’objet d’un examen. Il est donc important de prendre cette décision dès le départ.
OK. Vous parlez d’ordonnances judiciaires. Cela me fait penser que si vous ne menez pas à bien votre tâche, il pourrait y avoir des conséquences. Y a-t-il des conséquences?
Oui, il y en a. Vous savez, c’est un travail. C’est un travail. Vous devez vraiment vous y consacrer. Et les exécuteurs testamentaires peuvent avoir une responsabilité personnelle. Donc, si vous faites une erreur, si vous ne remplissez pas correctement votre tâche, si vous faites preuve de négligence, vous pourriez être tenu personnellement responsable. Si, par exemple, vous distribuez la succession et que vous ne retenez pas suffisamment pour rembourser les dettes, vous devrez peut-être les payer de votre propre poche. Vous devez donc être très prudent et vraiment comprendre ce que vous acceptez.
Oui, vous nous donnez beaucoup d’informations. Pourquoi il ne faut pas accepter trop facilement? Ce n’est pas une conversation facile. Qu’en est-il des scénarios où les gens ne peuvent pas honorer leur engagement? En quelles circonstances cela pourrait-il se produire?
Eh bien, tout, vraiment, la vie. Le moment venu, vous avez d’autres responsabilités. Vous êtes malade. Vous ne vivez pas au Canada. Cela peut avoir de graves conséquences fiscales pour la succession. Il faut donc en être conscient et comprendre que vous pouvez refuser quand le moment est venu.
Alors autre chose, et j’espère que personne ne le fera jamais à qui que ce soit, mais je suppose que, puisque la question est posée, cela peut se produire. Vous avez été nommé exécuteur testamentaire de quelqu’un, mais vous ne le savez pas.
Oh, ça arrive souvent. Cela se produit souvent. Dans l’idéal, ce serait bien que la personne ait l’amabilité de demander. Mais si cela se produit et que c’est une surprise, vous aurez vraiment besoin de bons conseils. Il va falloir rattraper beaucoup de choses. Mais ne vous sentez pas obligé de dire oui tout de suite. Assurez-vous d’obtenir tous ces conseils, de savoir dans quoi vous vous engagez et ensuite prenez votre décision. Et n’hésitez pas à dire non.
C’est incroyable. Je n’avais jamais vraiment pensé à ça avant. À ce que je sache, on ne m’a pas demandé ni nommé exécuteur testamentaire! Mais parlons du fait que si vous acceptez, il y a des éléments à prendre en considération. Ce processus est-il lourd une fois qu’il est amorcé? En suivant les étapes, est-ce qu’on s’en sort?
Je dis souvent qu’être exécuteur testamentaire est un travail horrible et ingrat. Et quand vous l’avez fait une fois, vous ne voulez plus jamais le faire. C’est beaucoup de travail. Selon la succession, même les simples successions, il y a des centaines de décisions à prendre chaque jour. Ce n’est donc pas quelque chose à faire… avant, c’était un honneur. Mais maintenant, pas autant. C’est vraiment du travail. Plus nos vies deviennent compliquées, plus nos actifs deviennent compliqués, plus c’est du travail. Il est parfois important d’obtenir de l’aide.
En quoi consiste cette aide? Qu’est-ce que vous pourriez demander? Par exemple, si vous allez voir quelqu’un et lui dites : « Écoutez, je veux respecter le souhait d’un ami ou d’un membre de la famille, mais j’ai besoin de conseils. Quelles sont les trois choses qu’il faudrait lui dire?
Alors, oui. Vous pouvez vous adresser à un avocat ou à une société de fiducie qui peut vous expliquer tout ça, par exemple, étape 1, on doit trouver le testament. On a le testament. Excellent. Étape deux : il faut déterminer quels sont les actifs et quelle est leur valeur. Ils vous l’expliqueront. La responsabilité est toujours entre vos mains, mais avec cette personne qui fait le travail quotidien, ça peut grandement vous aider dans ce processus. Adressez-vous à un avocat, un notaire ou une société de fiducie pour obtenir l’aide. Cela peut être très utile. [LOGO SONORE] [MUSIQUE]
Dans ce cas particulier, il s’agit d’une situation où on a été nommé exécuteur testamentaire. La première chose à faire est de trouver le testament original. Vous devez ensuite obtenir de très bons conseils juridiques pour vous aider à interpréter ce que le testament vous demande de faire et savoir s’il doit être homologué. Parallèlement à cela, la première étape est de déterminer le bien qui appartenait à la personne au moment de son décès. Quels étaient ses actifs et quels étaient ses passifs? Que devait-elle à son décès? Il faudra peut-être établir une valeur de ces actifs, ce qui peut prendre un certain temps. Et puis, bien sûr, il faut aussi trouver les bénéficiaires. Assurez-vous de savoir où ils se trouvent. Ce sont les premières étapes. Tout cela se fait en même temps. Et en tant qu’exécuteur testamentaire, vous devez vous atteler à la tâche rapidement.
Donc, vous avez des responsabilités. Quelqu’un vous demande d’être son exécuteur testamentaire. Quelles questions devriez-vous lui poser avant d’accepter?
Alors, en plus de vous renseigner sur les choses dont j’ai déjà parlé, vous devez interroger cette personne sur sa succession. Est-ce qu’elle a des actifs spéciaux avec lesquels vous devrez composer? Est-ce qu’elle possède une entreprise? Quel est le plan de succession à cet égard? Possède-t-elle des cryptomonnaies ou de nouveaux types d’actifs auxquels vous n’êtes pas habitué? Est-ce qu’elle a des collections? Et puis, en tant qu’exécuteur testamentaire, on vous demande d’être le fiduciaire des bénéficiaires vulnérables au fil du temps. C’est donc un travail de 10 ou 20 ans que vous acceptez. Prenez ce genre de choses en compte… Il ne faut pas que la détermination de l’actif et du passif devienne une chasse au trésor. Vous devez demander à la personne de tout vous dire, pour savoir à quoi vous devrez faire face le moment venu. C’est très intéressant. Si quelqu’un accepte, peut-il arrêter de le faire après avoir commencé?
Il est beaucoup plus difficile de sortir de la situation une fois qu’on a commencé. Si c’est problématique le moment venu, parce que vous pouvez accepter 10 ans avant le décès de la personne. Et puis elle décède et vous vous rendez compte que ce n’est vraiment pas idéal à ce moment-là. C’est beaucoup plus facile de refuser avant de commencer à agir, c’est-à-dire renoncer à la nomination, que si vous avez déjà commencé à agir et que vous décidez que vous ne voulez pas continuer. Cela peut nécessiter une ordonnance du tribunal. Ce que vous avez fait jusqu’à maintenant pourrait faire l’objet d’un examen. Il est donc important de prendre cette décision dès le départ.
OK. Vous parlez d’ordonnances judiciaires. Cela me fait penser que si vous ne menez pas à bien votre tâche, il pourrait y avoir des conséquences. Y a-t-il des conséquences?
Oui, il y en a. Vous savez, c’est un travail. C’est un travail. Vous devez vraiment vous y consacrer. Et les exécuteurs testamentaires peuvent avoir une responsabilité personnelle. Donc, si vous faites une erreur, si vous ne remplissez pas correctement votre tâche, si vous faites preuve de négligence, vous pourriez être tenu personnellement responsable. Si, par exemple, vous distribuez la succession et que vous ne retenez pas suffisamment pour rembourser les dettes, vous devrez peut-être les payer de votre propre poche. Vous devez donc être très prudent et vraiment comprendre ce que vous acceptez.
Oui, vous nous donnez beaucoup d’informations. Pourquoi il ne faut pas accepter trop facilement? Ce n’est pas une conversation facile. Qu’en est-il des scénarios où les gens ne peuvent pas honorer leur engagement? En quelles circonstances cela pourrait-il se produire?
Eh bien, tout, vraiment, la vie. Le moment venu, vous avez d’autres responsabilités. Vous êtes malade. Vous ne vivez pas au Canada. Cela peut avoir de graves conséquences fiscales pour la succession. Il faut donc en être conscient et comprendre que vous pouvez refuser quand le moment est venu.
Alors autre chose, et j’espère que personne ne le fera jamais à qui que ce soit, mais je suppose que, puisque la question est posée, cela peut se produire. Vous avez été nommé exécuteur testamentaire de quelqu’un, mais vous ne le savez pas.
Oh, ça arrive souvent. Cela se produit souvent. Dans l’idéal, ce serait bien que la personne ait l’amabilité de demander. Mais si cela se produit et que c’est une surprise, vous aurez vraiment besoin de bons conseils. Il va falloir rattraper beaucoup de choses. Mais ne vous sentez pas obligé de dire oui tout de suite. Assurez-vous d’obtenir tous ces conseils, de savoir dans quoi vous vous engagez et ensuite prenez votre décision. Et n’hésitez pas à dire non.
C’est incroyable. Je n’avais jamais vraiment pensé à ça avant. À ce que je sache, on ne m’a pas demandé ni nommé exécuteur testamentaire! Mais parlons du fait que si vous acceptez, il y a des éléments à prendre en considération. Ce processus est-il lourd une fois qu’il est amorcé? En suivant les étapes, est-ce qu’on s’en sort?
Je dis souvent qu’être exécuteur testamentaire est un travail horrible et ingrat. Et quand vous l’avez fait une fois, vous ne voulez plus jamais le faire. C’est beaucoup de travail. Selon la succession, même les simples successions, il y a des centaines de décisions à prendre chaque jour. Ce n’est donc pas quelque chose à faire… avant, c’était un honneur. Mais maintenant, pas autant. C’est vraiment du travail. Plus nos vies deviennent compliquées, plus nos actifs deviennent compliqués, plus c’est du travail. Il est parfois important d’obtenir de l’aide.
En quoi consiste cette aide? Qu’est-ce que vous pourriez demander? Par exemple, si vous allez voir quelqu’un et lui dites : « Écoutez, je veux respecter le souhait d’un ami ou d’un membre de la famille, mais j’ai besoin de conseils. Quelles sont les trois choses qu’il faudrait lui dire?
Alors, oui. Vous pouvez vous adresser à un avocat ou à une société de fiducie qui peut vous expliquer tout ça, par exemple, étape 1, on doit trouver le testament. On a le testament. Excellent. Étape deux : il faut déterminer quels sont les actifs et quelle est leur valeur. Ils vous l’expliqueront. La responsabilité est toujours entre vos mains, mais avec cette personne qui fait le travail quotidien, ça peut grandement vous aider dans ce processus. Adressez-vous à un avocat, un notaire ou une société de fiducie pour obtenir l’aide. Cela peut être très utile. [LOGO SONORE] [MUSIQUE]