Jeff Halpern affirme que l’achat d’un chalet familial a toujours été un rêve pour lui. Il imaginait des moments ininterrompus avec sa famille dans la nature, et il n’a pas été déçu. Il appelle son chalet en bordure du lac Simcoe, à une heure au nord de Toronto, son « lieu de bonheur ».

Lorsqu’ils l’ont acheté, il y a plus de 20 ans, ils formaient une famille de cinq personnes. Mais maintenant, ses filles sont mariées et ont leurs propres enfants, et entasser 12 personnes en même temps dans un chalet traditionnel de type bungalow, c’est tout un défi.

Halpern n’avait peut-être pas prévu les problèmes logistiques liés au partage d’un chalet entre trois générations, mais il avait prévu les problèmes financiers qui peuvent se présenter au moment de transférer une propriété à la génération suivante.

« Je m’inquiétais de la hausse de la valeur du chalet », affirme M. Halpern, un planificateur en succession d’entreprise à Gestion de patrimoine TD, « et des conséquences fiscales au moment du décès. »

Halpern fait référence à l’impôt sur les gains en capital qui pourrait être exigible lorsque la propriété sera léguée à ses enfants. Souvent, les chalets et les terrains sur lesquels ils sont installés prennent beaucoup de valeur au fil du temps, et si vous ne planifiez pas en conséquence, la prochaine génération pourrait ne pas avoir les moyens de les conserver.

En tant que planificateur et fiscaliste, il savait que la planification précoce était essentielle. C’est pourquoi il a choisi de placer le chalet dans une fiducie. « Lorsque j’ai effectué l’achat, j’ai demandé à l’avocat de créer une fiducie pour la propriété, ce qui permettrait son transfert aux enfants au prix de base de la fiducie. »

Il y a d’autres façons de léguer efficacement le chalet. M. Halpern propose ces facteurs à prendre en considération lorsque vous achetez un chalet, en tout temps après l’achat ou dans vos plans successoraux.

Au moment de l’achat

Halpern a choisi d’établir une fiducie pour son chalet. Avec une fiducie, les parents pourraient être en mesure de transférer la propriété d’un chalet à d’autres fiduciaires, comme des enfants ou des petits-enfants. Il existe aussi d’autres types de fiducies qui peuvent faciliter le transfert d’un chalet. M. Halpern souligne que les fiducies sont complexes et qu’elles doivent être établies avec de bons conseils juridiques et professionnels.

En l’absence d’une fiducie, les propriétaires peuvent ajouter d’autres noms à la propriété du chalet au moment de l’achat, mais cela signifie que le chalet pourrait être considéré comme un prix intéressant pour les créanciers de leurs enfants (et de leurs conjoints).

L’achat d’une assurance vie pour couvrir l’impôt sur les gains en capital à payer peut aussi être un moyen efficace de s’assurer que le chalet reste dans la famille.

Après l’achat

Il est possible d’ajouter des noms à la propriété du chalet plus tard, mais cela pourrait être considéré comme une « disposition réputée » de la propriété à sa juste valeur marchande. Lorsqu’il y a gain en capital, une facture fiscale s’y rattache généralement. Dans certains cas, il pourrait être préférable de régler le montant d’impôt maintenant plutôt que de voir la valeur (et l’impôt à payer) augmenter.

Il est également possible de vendre votre résidence principale à un enfant qui n’en possède pas, puis de faire de votre chalet votre résidence principale. De cette façon, dit M. Halpern, le chalet peut être légué libre d’impôt à votre décès.

Dans votre testament

Halpern suggère de prévoir une somme en espèces pour couvrir l’impôt ainsi qu’une période d’entretien et de dépenses. Vous pouvez inclure une disposition permettant à vos enfants de décider s’ils veulent ou non devenir propriétaires du chalet, affirme M. Halpern, parce que les plans changent, que les enfants déménagent et que certains préféreraient peut-être un condo à Cabo San Lucas.

Halpern affirme que, cette année, sa famille mettra à l’essai un horaire de rotation afin que tout le monde ait le temps et l’espace pour profiter du chalet. Il encourage également ses enfants à envisager une entente de copropriété pour les aider à prendre les décisions futures concernant le chalet, notamment pour le partage des coûts et en cas de différends, de décès, de divorce ou de vente potentielle.