Vous voilà avec un plan successoral établi. Félicitations! Cela ne signifie pas que tout le travail est terminé. Il est important de passer régulièrement vos documents en revue et de les tenir à jour. Un oubli pourrait vous causer des tracas dans le futur. Anthony Okolie s’entretient avec Treva Newton, planificatrice spécialiste de la fiscalité et des successions, au sujet des moments importants où il serait judicieux de mettre votre plan successoral à jour.
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La création d’un plan successoral peut faciliter la distribution de vos actifs tout en minimisant les obligations fiscales à votre décès. Mais ce n’est pas nécessairement un document définitif. Il est conseillé de réviser votre plan de temps à autre pour tenir compte des changements importants dans votre vie.
Voici Treva Newton, planificatrice en fiscalité et succession à Gestion de patrimoine TD. Treva, bienvenue.
Merci de m’avoir invitée.
J’aimerais que l’on parle des moments clés de la vie où il est conseillé de revoir son plan successoral. Mais avant, que risque-t-on si l’on n’actualise pas son plan successoral?
Beaucoup de choses risquent de mal tourner. Il faut vraiment s’assurer d’avoir un plan successoral à jour. Pour vous donner un exemple, l’un de nos clients avait divorcé, mais il n’avait pas changé le nom du bénéficiaire de son CELI. À son décès, les fonds de ce compte ont été versés à son ex-femme plutôt qu’à son épouse actuelle. Tout le monde a été estomaqué qu’elle reçoive l’argent, mais on ne pouvait rien y faire.
De toute évidence, on s’expose à de lourdes conséquences. Passons aux moments clés de la vie qui peuvent nécessiter de revoir son plan successoral. D’abord le mariage, par exemple. En quoi cet événement est-il important?
Quand on se marie, on veut généralement subvenir aux besoins de son conjoint. On veut s’assurer que notre conjoint ne manquera de rien s’il nous arrive quelque chose. Il faut savoir que dans certaines provinces, le mariage révoque le testament. Vérifiez que votre testament n’a pas été révoqué parce que vous vous êtes marié. Regardez ce que dit la loi provinciale à cet égard, et vérifiez que vous avez désigné les bons bénéficiaires.
D’accord. L’autre événement marquant, c’est bien sûr le divorce. Parlez-nous-en un peu.
Quand vous divorcez, vous ne voulez probablement pas laisser d’argent à votre ex-conjoint, mais plutôt à vos enfants, à des organismes de bienfaisance ou à d’autres bénéficiaires. Vous avez peut-être un nouveau partenaire. Le divorce ne révoque pas toujours le testament. Parfois, la loi traite votre conjoint actuel comme s’il était décédé avant vous. Si vous divorcez, assurez-vous de tout mettre à jour pour tenir compte de votre nouvelle situation.
Et pour ce qui est des enfants ou des petits-enfants?
Oui. Si vous avez rédigé un testament avant la naissance de vos enfants, il ne tient sans doute pas compte des enfants. Si vous avez des enfants, vérifiez que vous avez ajouté les clauses appropriées pour leur léguer vos actifs. Idem pour les petits-enfants. À la naissance de vos petits-enfants, vous aurez peut-être envie de leur laisser des legs spécifiques ou simplement vous assurer qu’en cas d’héritage, il y ait des fiducies en leur nom.
Bien. Un autre événement, c’est quand on reçoit un héritage. Pouvez-vous nous en dire plus?
Oui. Parfois, on reçoit un héritage important ou une grosse somme d’argent à laquelle on ne s’attendait pas, ce qui change la façon dont on va répartir sa succession. Vous voudrez peut-être laisser plus d’argent à des organismes de bienfaisance, ou léguer plus d’argent à d’autres bénéficiaires. C’est vraiment le bon moment de s’assurer que tout est à jour.
Bien. Je pense que le point suivant est important. Quand il y a grand changement concernant vos actifs – par exemple si vous achetez ou démarrez une entreprise. Que faut-il faire?
Si vous avez une entreprise qui fait partie de vos actifs, c’est sans doute une part importante de votre patrimoine. Vous voulez vous assurer que quelqu’un va s’en occuper. Il faut donc veiller à ajouter des clauses dans votre testament pour que votre liquidateur puisse s’en occuper à votre place. Qu’il s’agisse de vendre, de continuer à faire tourner l’entreprise ou d’emprunter, vous devrez peut-être ajouter des clauses précises à cet effet.
En dehors des événements marquants, à quelle fréquence faut-il revoir son plan successoral?
J’aime conseiller aux clients de réviser leur testament tous les trois à cinq ans. Il est très difficile de planifier à plus de cinq ans, mais tous les trois à cinq ans, vérifiez que votre testament et vos autres documents reflètent toujours vos volontés. Il n’est pas toujours nécessaire de les mettre à jour, mais si c’est le cas, faites-le. Peut-être que vos enfants étaient mineurs quand vous avez rédigé votre testament, mais que ce n’est plus le cas. Peut-être n’ont-ils plus besoin de fiducies. Assurez-vous que tout est à jour.
Voilà de précieux conseils, comme toujours. Merci beaucoup, Treva.
Merci de m’avoir invitée. [LOGO SONORE] [MUSIQUE]
La création d’un plan successoral peut faciliter la distribution de vos actifs tout en minimisant les obligations fiscales à votre décès. Mais ce n’est pas nécessairement un document définitif. Il est conseillé de réviser votre plan de temps à autre pour tenir compte des changements importants dans votre vie.
Voici Treva Newton, planificatrice en fiscalité et succession à Gestion de patrimoine TD. Treva, bienvenue.
Merci de m’avoir invitée.
J’aimerais que l’on parle des moments clés de la vie où il est conseillé de revoir son plan successoral. Mais avant, que risque-t-on si l’on n’actualise pas son plan successoral?
Beaucoup de choses risquent de mal tourner. Il faut vraiment s’assurer d’avoir un plan successoral à jour. Pour vous donner un exemple, l’un de nos clients avait divorcé, mais il n’avait pas changé le nom du bénéficiaire de son CELI. À son décès, les fonds de ce compte ont été versés à son ex-femme plutôt qu’à son épouse actuelle. Tout le monde a été estomaqué qu’elle reçoive l’argent, mais on ne pouvait rien y faire.
De toute évidence, on s’expose à de lourdes conséquences. Passons aux moments clés de la vie qui peuvent nécessiter de revoir son plan successoral. D’abord le mariage, par exemple. En quoi cet événement est-il important?
Quand on se marie, on veut généralement subvenir aux besoins de son conjoint. On veut s’assurer que notre conjoint ne manquera de rien s’il nous arrive quelque chose. Il faut savoir que dans certaines provinces, le mariage révoque le testament. Vérifiez que votre testament n’a pas été révoqué parce que vous vous êtes marié. Regardez ce que dit la loi provinciale à cet égard, et vérifiez que vous avez désigné les bons bénéficiaires.
D’accord. L’autre événement marquant, c’est bien sûr le divorce. Parlez-nous-en un peu.
Quand vous divorcez, vous ne voulez probablement pas laisser d’argent à votre ex-conjoint, mais plutôt à vos enfants, à des organismes de bienfaisance ou à d’autres bénéficiaires. Vous avez peut-être un nouveau partenaire. Le divorce ne révoque pas toujours le testament. Parfois, la loi traite votre conjoint actuel comme s’il était décédé avant vous. Si vous divorcez, assurez-vous de tout mettre à jour pour tenir compte de votre nouvelle situation.
Et pour ce qui est des enfants ou des petits-enfants?
Oui. Si vous avez rédigé un testament avant la naissance de vos enfants, il ne tient sans doute pas compte des enfants. Si vous avez des enfants, vérifiez que vous avez ajouté les clauses appropriées pour leur léguer vos actifs. Idem pour les petits-enfants. À la naissance de vos petits-enfants, vous aurez peut-être envie de leur laisser des legs spécifiques ou simplement vous assurer qu’en cas d’héritage, il y ait des fiducies en leur nom.
Bien. Un autre événement, c’est quand on reçoit un héritage. Pouvez-vous nous en dire plus?
Oui. Parfois, on reçoit un héritage important ou une grosse somme d’argent à laquelle on ne s’attendait pas, ce qui change la façon dont on va répartir sa succession. Vous voudrez peut-être laisser plus d’argent à des organismes de bienfaisance, ou léguer plus d’argent à d’autres bénéficiaires. C’est vraiment le bon moment de s’assurer que tout est à jour.
Bien. Je pense que le point suivant est important. Quand il y a grand changement concernant vos actifs – par exemple si vous achetez ou démarrez une entreprise. Que faut-il faire?
Si vous avez une entreprise qui fait partie de vos actifs, c’est sans doute une part importante de votre patrimoine. Vous voulez vous assurer que quelqu’un va s’en occuper. Il faut donc veiller à ajouter des clauses dans votre testament pour que votre liquidateur puisse s’en occuper à votre place. Qu’il s’agisse de vendre, de continuer à faire tourner l’entreprise ou d’emprunter, vous devrez peut-être ajouter des clauses précises à cet effet.
En dehors des événements marquants, à quelle fréquence faut-il revoir son plan successoral?
J’aime conseiller aux clients de réviser leur testament tous les trois à cinq ans. Il est très difficile de planifier à plus de cinq ans, mais tous les trois à cinq ans, vérifiez que votre testament et vos autres documents reflètent toujours vos volontés. Il n’est pas toujours nécessaire de les mettre à jour, mais si c’est le cas, faites-le. Peut-être que vos enfants étaient mineurs quand vous avez rédigé votre testament, mais que ce n’est plus le cas. Peut-être n’ont-ils plus besoin de fiducies. Assurez-vous que tout est à jour.
Voilà de précieux conseils, comme toujours. Merci beaucoup, Treva.
Merci de m’avoir invitée. [LOGO SONORE] [MUSIQUE]