Y a-t-il quelque chose de plus romantique que la période des impôts pour les gens mariés ou vivant en union de fait? Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale, Gestion de patrimoine TD, se joint à Kim Parlee pour discuter de certaines mesures fiscales importantes que les couples peuvent envisager et des idées fausses dont il faut se méfier.
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La période des impôts est arrivée. Et si vous êtes marié ou vivez en union de fait, il n’y a peut-être rien de plus romantique que de partager des formulaires fiscaux. D’accord, pas vraiment. On aura essayé! Nicole Ewing, directrice de Planification fiscale et successorale à GPTD se joint à moi pour parler de façons dont les couples peuvent réduire leur facture fiscale et d’autres choses à garder en tête.
Nicole, j’ai essayé, n’est-ce pas? J’ai essayé de rendre ça romantique. Mais qu’est-ce qu’on peut y faire? Commençons par la façon dont les gens devraient voir ce sujet. Si vous êtes marié ou si vous vivez en union de fait, Est-ce que ça touche vos impôts? Et je suppose que ça mène à la question : devriez-vous faire vos impôts ensemble?
Eh bien, les idées fausses qui circulent à ce sujet sont très intéressantes. Tout d’abord, aux fins de l’impôt, vous êtes un conjoint si vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 12 mois, moins si vous avez un enfant ensemble ou si votre enfant est à sa charge. Donc, que vous soyez marié ou non, vous pourriez être conjoints selon le droit… le droit fiscal, même si vous ne l’êtes pas pour le droit de la famille ou des successions.
Donc, aux fins de l’impôt, si vous êtes conjoints, ce n’est pas une déclaration commune. C’est un peu différent de ce qui se passe aux États-Unis, où il y a une déclaration commune. Vous produisez vos déclarations individuellement, mais devez fournir des renseignements sur le revenu et les circonstances de votre partenaire. Par exemple, pour certains crédits ou déductions du gouvernement fédéral, le revenu est établi en fonction du revenu d’une famille. Votre droit au crédit pour TPS ou au SRG… ce genre de choses où… l’Allocation canadienne pour enfants… c’est le genre de situation où le gouvernement doit tenir compte de votre revenu et de celui de votre conjoint.
Et au-delà de cela, oui, je dirais qu’on doit non seulement produire des déclarations ensemble, mais aussi planifier ensemble. Parce que l’état matrimonial ou le fait de devenir conjoints a un impact important sur certaines dispositions de la loi. Les règles d’attribution s’appliquent. Les règles des ordres à seuil de déclenchement vont désormais impliquer votre conjoint et les opérations qu’il fait. Les règles de l’impôt sur le revenu fractionné s’appliquent à votre nouvelle relation.
Et puis, bien sûr, on a des options pour des choses comme les REER de conjoint. Mais j’encourage les gens à ne pas penser qu’à leur conjoint. Quand vous vous mariez, aux fins de l’impôt, votre unité familiale peut s’élargir. La liste des personnes avec lesquelles vous êtes lié fiscalement s’est peut-être élargie. Et cela peut vraiment avoir un impact sur le type de planification que vous faites ou la planification que vous avez déjà faite, et son incidence sur vous, maintenant. Par exemple, si vous êtes marié à une personne qui est liée à une personne avec qui vous êtes en affaires, ça pourrait être un facteur important à prendre en considération selon la façon dont vous avez structuré votre société ou vos affaires commerciales.
D’accord, prenons un peu de recul et commençons à parler de certains aspects particuliers. Je comprends les choses comme les frais médicaux et les dons de bienfaisance. Il y a des occasions de ce côté.
Oui, il y en a. Ainsi, si vous êtes conjoints, en tant qu’unité, vous pouvez partager vos frais médicaux. D’une manière générale, vous voudriez les réclamer sur le revenu du conjoint ayant le revenu le plus faible, parce que le seuil est déterminé en fonction des dépenses supérieures à 3 % de votre revenu net.
On en retirera donc davantage si on utilise le revenu inférieur de notre conjoint. Et les crédits pour activités de bienfaisance ou les reçus pour activités de bienfaisance, vous pourriez les combiner. Selon le montant en question, il peut y avoir un avantage à les réclamer sur le revenu du conjoint dont le revenu est plus élevé. Donc, selon les taux d’imposition et le montant des dépenses et des dons, il peut être avantageux de coordonner vos efforts avec ceux de votre conjoint.
Qu’en est-il des autres choses que vous pouvez transférer de part et d’autre, d’autres titres de créance, peut-être, comme vous venez de mentionner et qui sont plus avantageux pour un conjoint par rapport à l’autre?
Eh bien, il y a le crédit en raison de l’âge et le crédit pour frais de scolarité. Les gens connaissent sûrement les crédits d’impôt pour manuels, ce genre de choses, les droits à pension qui peuvent être partagés. Mais je dirais que la plupart des logiciels fiscaux que les gens utilisent vont le faire automatiquement. Vos spécialistes en déclarations de revenus vont le faire pour vous.
Alors, assurez-vous que c’est quelque chose que vous voulez maintenant faire ensemble et de donner à votre conjoint la possibilité de produire sa déclaration en même temps. Parce que si vous n’avez pas cette information, vous devez la produire pour la date limite même si vous n’avez pas les renseignements sur votre conjoint. Vous devez donc faire de votre mieux. Si vous faites cela ensemble et qu’il y a des montants excédentaires ou inutilisés, vous pouvez les transférer à votre conjoint et, encore une fois, l’aider à réduire le fardeau fiscal global de la famille.
Ce qu’on ne peut pas fractionner, je le sais, ce sont les gains en capital. Ils appartiennent à la personne qui… c’est l’attribution, n’est-ce pas?
S’il y a une chose que je peux aider les gens à comprendre, c’est ceci. C’est très mal compris. Ajouter le nom de votre conjoint à votre compte ou leur donner de l’argent à investir en leur nom ne vous permet pas, aux fins de l’impôt, de fractionner ce revenu. Aux fins du calcul de l’impôt, l’impôt suivra la cotisation.
Donc, même si j’ai un compte conjoint avec mon conjoint, si j’ai versé la totalité des fonds dans ce compte, je devrai déclarer ce revenu aux fins de l’impôt. Maintenant, il y a des occasions qu’on peut saisir ici; on utilise peut-être ce qu’on appelle le prêt au taux prescrit… moins attrayants de nos jours en raison de la hausse des taux d’intérêt. Mais, essentiellement, on ne peut pas simplement faire un don en argent à notre conjoint qui sera ensuite imposé entre ses mains.
Il nous sera attribué et on doit s’assurer d’en tenir compte. Maintenant, le revenu tiré du revenu, vous pourriez obtenir un certain revenu parce que ça ne sera pas attribué en retour ou encore au moyen d’un compte d’épargne libre d’impôt. Vous pouvez faire don de ces fonds à votre conjoint ou utiliser un REER de conjoint.
À présent, parlons davantage du REER de conjoint. Que devez-vous savoir? De quoi pouvez-vous tirer parti?
C’est une excellente question. On pense essentiellement que le REER sert à l’épargne-retraite. Et quand on pense à notre retraite, si on sait qu’un des conjoints aura un revenu nettement inférieur, on pourrait alors leur transférer une partie du revenu qu’ils retireront ensuite à la retraite.
Ainsi, si j’ai le revenu le plus élevé, je peux cotiser au REER en utilisant mon plafond de cotisation. Il sera déduit de mes impôts. Mais c’est maintenant mon conjoint qui en sera le propriétaire. Il s’agit du rentier.
Et au moment du retrait, les fonds seront imposés entre leurs mains. Si on pense à la retraite, au lieu d’avoir l’intégralité du revenu, peut-être parce que j’en ai transféré une partie, on va être tous deux imposés à un taux marginal inférieur. C’est une stratégie utile à envisager si vous savez qu’il y aura des périodes dans votre relation où l’un de vous sera dans une situation de faible revenu ou sera au chômage pendant un certain temps. Vous prenez peut-être un congé de paternité ou de maternité.
Et savoir que votre revenu sera plus faible vous permettra de retirer des fonds de votre REER. Pour les cotisations de conjoint, ces fonds doivent rester trois ans dans le compte. Si vous retirez ces fonds avant les trois ans, les règles d’attribution mentionnées vont être en vigueur et ça sera réattribué au conjoint qui a effectué la cotisation initiale. Il y a donc certains détails à connaître, mais c’est un outil très utile.
Oui. C’est une excellente liste, selon moi, à laquelle les gens peuvent réfléchir pour essayer de comprendre ce dont ils peuvent profiter et ce dont ils ne peuvent pas profiter. Mais d’abord, je pense qu’ils devraient parler à un conseiller, ce qui leur permettra de mieux comprendre leur situation personnelle.
Absolument. On veut se pencher sur… Rien de tout cela ne doit être fait en vase clos. On n’aborde pas les impôts du simple point de vue fiscal. Il faut examiner la question du point de vue de la planification globale du patrimoine… mobiliser nos conseillers, conseillers en gestion de patrimoine, conseillers fiscaux et conseillers juridiques.
Je pense à ce monsieur qui m’a dit qu’il avait transféré… il avait ajouté son partenaire à un compte conjoint et y avait déposé ses fonds. Et ce n’était pas un problème d’attribution. Ils avaient une entente prénuptiale selon laquelle, selon les modalités de cette entente, en fait, si des fonds sont transférés au noms des conjoints, elle sera réputée être un don. Et il avait transféré la moitié de ce compte à son épouse, ce qui n’était pas son intention. Il faut donc s’assurer d’avoir une vue d’ensemble, connaître tous les facteurs à prendre en considération, est très important.
C’est une bonne mise en garde. Nicole, c’est toujours un plaisir. Merci beaucoup.
Ça fait plaisir, Kim.
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Nicole, j’ai essayé, n’est-ce pas? J’ai essayé de rendre ça romantique. Mais qu’est-ce qu’on peut y faire? Commençons par la façon dont les gens devraient voir ce sujet. Si vous êtes marié ou si vous vivez en union de fait, Est-ce que ça touche vos impôts? Et je suppose que ça mène à la question : devriez-vous faire vos impôts ensemble?
Eh bien, les idées fausses qui circulent à ce sujet sont très intéressantes. Tout d’abord, aux fins de l’impôt, vous êtes un conjoint si vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 12 mois, moins si vous avez un enfant ensemble ou si votre enfant est à sa charge. Donc, que vous soyez marié ou non, vous pourriez être conjoints selon le droit… le droit fiscal, même si vous ne l’êtes pas pour le droit de la famille ou des successions.
Donc, aux fins de l’impôt, si vous êtes conjoints, ce n’est pas une déclaration commune. C’est un peu différent de ce qui se passe aux États-Unis, où il y a une déclaration commune. Vous produisez vos déclarations individuellement, mais devez fournir des renseignements sur le revenu et les circonstances de votre partenaire. Par exemple, pour certains crédits ou déductions du gouvernement fédéral, le revenu est établi en fonction du revenu d’une famille. Votre droit au crédit pour TPS ou au SRG… ce genre de choses où… l’Allocation canadienne pour enfants… c’est le genre de situation où le gouvernement doit tenir compte de votre revenu et de celui de votre conjoint.
Et au-delà de cela, oui, je dirais qu’on doit non seulement produire des déclarations ensemble, mais aussi planifier ensemble. Parce que l’état matrimonial ou le fait de devenir conjoints a un impact important sur certaines dispositions de la loi. Les règles d’attribution s’appliquent. Les règles des ordres à seuil de déclenchement vont désormais impliquer votre conjoint et les opérations qu’il fait. Les règles de l’impôt sur le revenu fractionné s’appliquent à votre nouvelle relation.
Et puis, bien sûr, on a des options pour des choses comme les REER de conjoint. Mais j’encourage les gens à ne pas penser qu’à leur conjoint. Quand vous vous mariez, aux fins de l’impôt, votre unité familiale peut s’élargir. La liste des personnes avec lesquelles vous êtes lié fiscalement s’est peut-être élargie. Et cela peut vraiment avoir un impact sur le type de planification que vous faites ou la planification que vous avez déjà faite, et son incidence sur vous, maintenant. Par exemple, si vous êtes marié à une personne qui est liée à une personne avec qui vous êtes en affaires, ça pourrait être un facteur important à prendre en considération selon la façon dont vous avez structuré votre société ou vos affaires commerciales.
D’accord, prenons un peu de recul et commençons à parler de certains aspects particuliers. Je comprends les choses comme les frais médicaux et les dons de bienfaisance. Il y a des occasions de ce côté.
Oui, il y en a. Ainsi, si vous êtes conjoints, en tant qu’unité, vous pouvez partager vos frais médicaux. D’une manière générale, vous voudriez les réclamer sur le revenu du conjoint ayant le revenu le plus faible, parce que le seuil est déterminé en fonction des dépenses supérieures à 3 % de votre revenu net.
On en retirera donc davantage si on utilise le revenu inférieur de notre conjoint. Et les crédits pour activités de bienfaisance ou les reçus pour activités de bienfaisance, vous pourriez les combiner. Selon le montant en question, il peut y avoir un avantage à les réclamer sur le revenu du conjoint dont le revenu est plus élevé. Donc, selon les taux d’imposition et le montant des dépenses et des dons, il peut être avantageux de coordonner vos efforts avec ceux de votre conjoint.
Qu’en est-il des autres choses que vous pouvez transférer de part et d’autre, d’autres titres de créance, peut-être, comme vous venez de mentionner et qui sont plus avantageux pour un conjoint par rapport à l’autre?
Eh bien, il y a le crédit en raison de l’âge et le crédit pour frais de scolarité. Les gens connaissent sûrement les crédits d’impôt pour manuels, ce genre de choses, les droits à pension qui peuvent être partagés. Mais je dirais que la plupart des logiciels fiscaux que les gens utilisent vont le faire automatiquement. Vos spécialistes en déclarations de revenus vont le faire pour vous.
Alors, assurez-vous que c’est quelque chose que vous voulez maintenant faire ensemble et de donner à votre conjoint la possibilité de produire sa déclaration en même temps. Parce que si vous n’avez pas cette information, vous devez la produire pour la date limite même si vous n’avez pas les renseignements sur votre conjoint. Vous devez donc faire de votre mieux. Si vous faites cela ensemble et qu’il y a des montants excédentaires ou inutilisés, vous pouvez les transférer à votre conjoint et, encore une fois, l’aider à réduire le fardeau fiscal global de la famille.
Ce qu’on ne peut pas fractionner, je le sais, ce sont les gains en capital. Ils appartiennent à la personne qui… c’est l’attribution, n’est-ce pas?
S’il y a une chose que je peux aider les gens à comprendre, c’est ceci. C’est très mal compris. Ajouter le nom de votre conjoint à votre compte ou leur donner de l’argent à investir en leur nom ne vous permet pas, aux fins de l’impôt, de fractionner ce revenu. Aux fins du calcul de l’impôt, l’impôt suivra la cotisation.
Donc, même si j’ai un compte conjoint avec mon conjoint, si j’ai versé la totalité des fonds dans ce compte, je devrai déclarer ce revenu aux fins de l’impôt. Maintenant, il y a des occasions qu’on peut saisir ici; on utilise peut-être ce qu’on appelle le prêt au taux prescrit… moins attrayants de nos jours en raison de la hausse des taux d’intérêt. Mais, essentiellement, on ne peut pas simplement faire un don en argent à notre conjoint qui sera ensuite imposé entre ses mains.
Il nous sera attribué et on doit s’assurer d’en tenir compte. Maintenant, le revenu tiré du revenu, vous pourriez obtenir un certain revenu parce que ça ne sera pas attribué en retour ou encore au moyen d’un compte d’épargne libre d’impôt. Vous pouvez faire don de ces fonds à votre conjoint ou utiliser un REER de conjoint.
À présent, parlons davantage du REER de conjoint. Que devez-vous savoir? De quoi pouvez-vous tirer parti?
C’est une excellente question. On pense essentiellement que le REER sert à l’épargne-retraite. Et quand on pense à notre retraite, si on sait qu’un des conjoints aura un revenu nettement inférieur, on pourrait alors leur transférer une partie du revenu qu’ils retireront ensuite à la retraite.
Ainsi, si j’ai le revenu le plus élevé, je peux cotiser au REER en utilisant mon plafond de cotisation. Il sera déduit de mes impôts. Mais c’est maintenant mon conjoint qui en sera le propriétaire. Il s’agit du rentier.
Et au moment du retrait, les fonds seront imposés entre leurs mains. Si on pense à la retraite, au lieu d’avoir l’intégralité du revenu, peut-être parce que j’en ai transféré une partie, on va être tous deux imposés à un taux marginal inférieur. C’est une stratégie utile à envisager si vous savez qu’il y aura des périodes dans votre relation où l’un de vous sera dans une situation de faible revenu ou sera au chômage pendant un certain temps. Vous prenez peut-être un congé de paternité ou de maternité.
Et savoir que votre revenu sera plus faible vous permettra de retirer des fonds de votre REER. Pour les cotisations de conjoint, ces fonds doivent rester trois ans dans le compte. Si vous retirez ces fonds avant les trois ans, les règles d’attribution mentionnées vont être en vigueur et ça sera réattribué au conjoint qui a effectué la cotisation initiale. Il y a donc certains détails à connaître, mais c’est un outil très utile.
Oui. C’est une excellente liste, selon moi, à laquelle les gens peuvent réfléchir pour essayer de comprendre ce dont ils peuvent profiter et ce dont ils ne peuvent pas profiter. Mais d’abord, je pense qu’ils devraient parler à un conseiller, ce qui leur permettra de mieux comprendre leur situation personnelle.
Absolument. On veut se pencher sur… Rien de tout cela ne doit être fait en vase clos. On n’aborde pas les impôts du simple point de vue fiscal. Il faut examiner la question du point de vue de la planification globale du patrimoine… mobiliser nos conseillers, conseillers en gestion de patrimoine, conseillers fiscaux et conseillers juridiques.
Je pense à ce monsieur qui m’a dit qu’il avait transféré… il avait ajouté son partenaire à un compte conjoint et y avait déposé ses fonds. Et ce n’était pas un problème d’attribution. Ils avaient une entente prénuptiale selon laquelle, selon les modalités de cette entente, en fait, si des fonds sont transférés au noms des conjoints, elle sera réputée être un don. Et il avait transféré la moitié de ce compte à son épouse, ce qui n’était pas son intention. Il faut donc s’assurer d’avoir une vue d’ensemble, connaître tous les facteurs à prendre en considération, est très important.
C’est une bonne mise en garde. Nicole, c’est toujours un plaisir. Merci beaucoup.
Ça fait plaisir, Kim.
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