Pour de nombreux propriétaires d’entreprise et professionnels constitués en société, y compris les médecins et les dentistes, un régime de retraite individuel peut permettre des cotisations plus élevées qu’un régime enregistré d’épargne-retraite. Mais comment savoir si un régime de retraite individuel vous convient? Pierre Létourneau, conseiller en succession d’entreprise, Gestion de patrimoine TD, se joint à Anthony Okolie pour démystifier cet outil de retraite précieux.
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[MUSIQUE]
- Si vous êtes propriétaire d’entreprise, un employé clé d’une société privée ou un professionnel constitué en société, comme un médecin, un dentiste ou un avocat, vous vous demandez peut-être comment épargner en vue de la retraite au-delà d’un REER. C’est là qu’entrent en jeu les régimes de retraite individuels. C’est une autre façon de vous aider à préparer votre avenir financier, et ça peut vous aider à gérer l’impôt. Pierre Létourneau, conseiller en succession d’entreprise à Gestion de patrimoine TD, se joint à moi pour expliquer ce que les gens doivent savoir sur le régime de retraite individuel. Pierre, merci beaucoup de vous joindre à nous.
- Merci de m’avoir invité, Anthony.
- Tout d’abord, qu’est-ce qu’un régime de retraite individuel? À qui est-ce destiné? Et comment cela fonctionne-t-il exactement?
- Oui. Un régime de retraite individuel, ou RRI, c'est un régime de retraite agréé créé pour une personne donnée. Et comme vous l’avez mentionné dans votre introduction, ces régimes sont vraiment conçus pour les propriétaires d’entreprise, les professionnels constitués en société comme les dentistes, les médecins, les comptables, les avocats ou, dans certains cas, les employés clés d’une petite entreprise. Ce sont donc ces personnes-là qui peuvent en profiter.
Et comment ça fonctionne? Eh bien, le régime de retraite est créé par l’employeur, qui est une société, la société promotrice. Ensuite, elle crée le régime et l’enregistre auprès de l’ARC, puis elle fait habituellement appel à un actuaire pour déterminer les exigences de financement nécessaires pour respecter les obligations du régime de retraite.
Une fois que tout ça est établi, elle commence à cotiser au régime. Ces cotisations sont ensuite investies dans le régime. Pour ce qui est des options de placement, elles sont très vastes. C’est semblable à un REER. Les fonds peuvent donc être investis dans des liquidités, des équivalents de trésorerie, des titres à revenu fixe, des actions et des fonds communs de placement.
- Il n’y a donc aucune restriction.
- Aucune restriction, non, les FNB et tout plein d’options différentes. Une fois que ces fonds sont investis et qu’ils fructifient, et une fois que la personne est prête à prendre sa retraite, le régime verse des prestationa de retraite à la personne à ce moment-là.
Il y a différentes façons pour la personne de recevoir ces prestations. Et il y a en fait deux façons générales. L’une d’elles est la rente viagère, c’est-à-dire recevoir des prestations de retraite mensuelles pendant toute sa vie.
L’autre option consiste à retirer les fonds du régime de retraite et à les transférer dans un instrument de retraite immobilisé, comme dans le cas d’un REER, pour lequel il y a un retrait minimal. Donc, à partir de 72 ans... vous pouvez retirer des fonds avant ça. Mais 72 ans, c’est le plus tard où vous pouvez reporter.
La différence avec un REER, c’est qu’il y a un montant maximal que vous pouvez retirer annuellement. Mais vous avez le contrôle à mesure que la personne contrôle ses placements et avez un peu plus de souplesse quant à la façon dont ces fonds seront utilisés à la retraite.
- D’accord, maintenant qu’on sait comment ça fonctionne, quels sont les critères pour établir un régime de retraite individuel?
- Oui. Il y a beaucoup de facteurs qui sont vraiment avantageux pour une personne et beaucoup de facteurs qu’il faudrait prendre en considération pour que ce soit logique. D’abord et avant tout, l’employé doit recevoir un revenu T4 de la société, c’est-à-dire un revenu d’emploi. Et ça s’adresse vraiment aux employés qui reçoivent un revenu plus élevé, c’est-à-dire un revenu d’emploi d’au moins 150 000 $ à 170 000 $ ou plus, et c’est là que ça commence à être logique.
Enfin, le dernier ou autre facteur, c’est l’âge. Ces régimes sont donc plus avantageux pour les employés plus âgés ou les employés de 40 ans ou plus. Et la raison est que si la personne a plus de 40 ans, elle peut cotiser davantage au RRI que ce qu’elle pourrait cotiser à son REER. L’employé dispose ainsi d’un pécule plus important pour sa retraite et de plus de fonds investis en report d’impôt.
- Est-ce qu’on peut avoir un régime de retraite individuel et un REER? Ou doit-on choisir l’un plutôt que l’autre?
- Oui, habituellement, le RRI remplace le REER. Comme je l’ai mentionné plus tôt, dans un RRI, vous pouvez verser des cotisations plus élevées. De plus, toute cotisation à un RRI réduit vos droits de cotisation à un REER.
Donc si vous versez la totalité de vos cotisations au RRI, vous ne pouvez plus cotiser à votre REER. Si vous aviez des REER accumulés provenant d’anciennes cotisations, ils peuvent demeurer en place. Mais dans certains cas, si vous avez touché ces cotisations pendant que vous étiez un employé de cette société, vous pourriez transférer ces actifs dans le RRI. L’avantage, c’est qu’il offre une certaine simplicité... ça vous permet d’avoir un seul compte au lieu de deux.
- Et comment un RRI peut-il vous aider à gérer l’impôt?
- C’est une bonne question. L’un des aspects à mentionner, c’est que les cotisations versées par la société de l’employeur sont déductibles d’impôt et ne sont pas imposables pour le particulier. Ainsi, ces cotisations ne sont pas imposables jusqu’à ce que le particulier commence à recevoir des prestations de retraite.
Et les rendements des placements sont également imposables. Il n’y a donc pas d’impôt. Ils vont croître en report d’impôt et vont être imposés au moment du retrait, ce qui permet à la personne d’avoir plus d’actifs qui fructifient, parce qu’elle n’a pas encore payé d’impôt sur ces actifs.
Un autre avantage, comme je l’ai mentionné, c’est qu’on peut cotiser davantage à un RRI qu’à un REER, ce qui, encore une fois, accroît le nombre d’actifs bénéficiant d’un report d’impôt. Et puis, pour les propriétaires d’entreprise, l’une des règles... il est avantageux pour les propriétaires d’entreprise de se constituer un pécule au sein de leur société. Ils gagnent donc un revenu tiré d’une entreprise exploitée activement. Le taux d’imposition des sociétés est moins élevé pour ça.
S’ils retirent cet argent de la société, ils paient de l’impôt personnel là-dessus. Ils doivent donc investir ces fonds-là dans la société. Le problème, c’est que les règles sur le revenu de placement passif peuvent avoir un impact sur le taux d’imposition du revenu d’entreprise exploitée activement que la société gagne si ces placements passifs sont trop importants.
Eh bien, l’avantage du RRI, c’est que tout revenu de placement dans le RRI ne compte pas comme revenu de placement passif pour la société. Ça peut donc aider la société à gérer ses propres impôts, parce qu’il s’agit d’une entité différente. Le régime de retraite n’appartient pas à la société.
- L’ouverture d’un RRI comporte-t-elle des risques ou des inconvénients potentiels?
- Oui, il y a certainement des désavantages. Premièrement, il y a des coûts d’établissement et de tenue. Les actuaires interviennent donc tout au long de la durée du régime, car ils doivent s’assurer qu’il est entièrement financé. Il y a donc habituellement une évaluation qui doit être faite tous les trois ans. Il y a donc des coûts associés à ça. Comme je l’ai dit, il faut aussi respecter des règles d’impôt et des règles sur les régimes de retraite. Une conformité stricte est donc requise. Il y a aussi d’autres désavantages : dans le cas d’un RRI, vous ne pouvez pas verser de cotisations au profit du conjoint. Certaines personnes profitent donc du REER de conjoint.
Et ça crée en fait des actifs dans un REER pour un conjoint qui ne gagne peut-être pas de revenu d’emploi et qui ne crée pas de droits de cotisation au REER, et ce n’est pas possible avec le RRI. - Encore une fois, il y a beaucoup d’information ici. Comment les gens peuvent-ils savoir si un régime de retraite individuel leur convient? Est-ce qu’ils devraient parler à quelqu’un pour mettre ça en place?
- Oui, absolument. On ne peut pas vraiment dire que ça convient vraiment à chaque propriétaire d’entreprise. Ça dépend vraiment de votre situation particulière. Je pense qu’il faut d’abord et avant tout travailler avec un conseiller pour examiner votre situation et vous aider à comprendre quels sont les avantages d’un RRI, et je crois que c’est toujours utile d’illustrer en quelque sorte les avantages d’un RRI. On doit formuler des hypothèses et tenter de prédire l’avenir, ce qui est impossible. Mais ça nous aide à déterminer si ça vous convient ou non.
- Pierre, merci beaucoup de vous être joint à nous.
- Merci de m’avoir invité.
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- Si vous êtes propriétaire d’entreprise, un employé clé d’une société privée ou un professionnel constitué en société, comme un médecin, un dentiste ou un avocat, vous vous demandez peut-être comment épargner en vue de la retraite au-delà d’un REER. C’est là qu’entrent en jeu les régimes de retraite individuels. C’est une autre façon de vous aider à préparer votre avenir financier, et ça peut vous aider à gérer l’impôt. Pierre Létourneau, conseiller en succession d’entreprise à Gestion de patrimoine TD, se joint à moi pour expliquer ce que les gens doivent savoir sur le régime de retraite individuel. Pierre, merci beaucoup de vous joindre à nous.
- Merci de m’avoir invité, Anthony.
- Tout d’abord, qu’est-ce qu’un régime de retraite individuel? À qui est-ce destiné? Et comment cela fonctionne-t-il exactement?
- Oui. Un régime de retraite individuel, ou RRI, c'est un régime de retraite agréé créé pour une personne donnée. Et comme vous l’avez mentionné dans votre introduction, ces régimes sont vraiment conçus pour les propriétaires d’entreprise, les professionnels constitués en société comme les dentistes, les médecins, les comptables, les avocats ou, dans certains cas, les employés clés d’une petite entreprise. Ce sont donc ces personnes-là qui peuvent en profiter.
Et comment ça fonctionne? Eh bien, le régime de retraite est créé par l’employeur, qui est une société, la société promotrice. Ensuite, elle crée le régime et l’enregistre auprès de l’ARC, puis elle fait habituellement appel à un actuaire pour déterminer les exigences de financement nécessaires pour respecter les obligations du régime de retraite.
Une fois que tout ça est établi, elle commence à cotiser au régime. Ces cotisations sont ensuite investies dans le régime. Pour ce qui est des options de placement, elles sont très vastes. C’est semblable à un REER. Les fonds peuvent donc être investis dans des liquidités, des équivalents de trésorerie, des titres à revenu fixe, des actions et des fonds communs de placement.
- Il n’y a donc aucune restriction.
- Aucune restriction, non, les FNB et tout plein d’options différentes. Une fois que ces fonds sont investis et qu’ils fructifient, et une fois que la personne est prête à prendre sa retraite, le régime verse des prestationa de retraite à la personne à ce moment-là.
Il y a différentes façons pour la personne de recevoir ces prestations. Et il y a en fait deux façons générales. L’une d’elles est la rente viagère, c’est-à-dire recevoir des prestations de retraite mensuelles pendant toute sa vie.
L’autre option consiste à retirer les fonds du régime de retraite et à les transférer dans un instrument de retraite immobilisé, comme dans le cas d’un REER, pour lequel il y a un retrait minimal. Donc, à partir de 72 ans... vous pouvez retirer des fonds avant ça. Mais 72 ans, c’est le plus tard où vous pouvez reporter.
La différence avec un REER, c’est qu’il y a un montant maximal que vous pouvez retirer annuellement. Mais vous avez le contrôle à mesure que la personne contrôle ses placements et avez un peu plus de souplesse quant à la façon dont ces fonds seront utilisés à la retraite.
- D’accord, maintenant qu’on sait comment ça fonctionne, quels sont les critères pour établir un régime de retraite individuel?
- Oui. Il y a beaucoup de facteurs qui sont vraiment avantageux pour une personne et beaucoup de facteurs qu’il faudrait prendre en considération pour que ce soit logique. D’abord et avant tout, l’employé doit recevoir un revenu T4 de la société, c’est-à-dire un revenu d’emploi. Et ça s’adresse vraiment aux employés qui reçoivent un revenu plus élevé, c’est-à-dire un revenu d’emploi d’au moins 150 000 $ à 170 000 $ ou plus, et c’est là que ça commence à être logique.
Enfin, le dernier ou autre facteur, c’est l’âge. Ces régimes sont donc plus avantageux pour les employés plus âgés ou les employés de 40 ans ou plus. Et la raison est que si la personne a plus de 40 ans, elle peut cotiser davantage au RRI que ce qu’elle pourrait cotiser à son REER. L’employé dispose ainsi d’un pécule plus important pour sa retraite et de plus de fonds investis en report d’impôt.
- Est-ce qu’on peut avoir un régime de retraite individuel et un REER? Ou doit-on choisir l’un plutôt que l’autre?
- Oui, habituellement, le RRI remplace le REER. Comme je l’ai mentionné plus tôt, dans un RRI, vous pouvez verser des cotisations plus élevées. De plus, toute cotisation à un RRI réduit vos droits de cotisation à un REER.
Donc si vous versez la totalité de vos cotisations au RRI, vous ne pouvez plus cotiser à votre REER. Si vous aviez des REER accumulés provenant d’anciennes cotisations, ils peuvent demeurer en place. Mais dans certains cas, si vous avez touché ces cotisations pendant que vous étiez un employé de cette société, vous pourriez transférer ces actifs dans le RRI. L’avantage, c’est qu’il offre une certaine simplicité... ça vous permet d’avoir un seul compte au lieu de deux.
- Et comment un RRI peut-il vous aider à gérer l’impôt?
- C’est une bonne question. L’un des aspects à mentionner, c’est que les cotisations versées par la société de l’employeur sont déductibles d’impôt et ne sont pas imposables pour le particulier. Ainsi, ces cotisations ne sont pas imposables jusqu’à ce que le particulier commence à recevoir des prestations de retraite.
Et les rendements des placements sont également imposables. Il n’y a donc pas d’impôt. Ils vont croître en report d’impôt et vont être imposés au moment du retrait, ce qui permet à la personne d’avoir plus d’actifs qui fructifient, parce qu’elle n’a pas encore payé d’impôt sur ces actifs.
Un autre avantage, comme je l’ai mentionné, c’est qu’on peut cotiser davantage à un RRI qu’à un REER, ce qui, encore une fois, accroît le nombre d’actifs bénéficiant d’un report d’impôt. Et puis, pour les propriétaires d’entreprise, l’une des règles... il est avantageux pour les propriétaires d’entreprise de se constituer un pécule au sein de leur société. Ils gagnent donc un revenu tiré d’une entreprise exploitée activement. Le taux d’imposition des sociétés est moins élevé pour ça.
S’ils retirent cet argent de la société, ils paient de l’impôt personnel là-dessus. Ils doivent donc investir ces fonds-là dans la société. Le problème, c’est que les règles sur le revenu de placement passif peuvent avoir un impact sur le taux d’imposition du revenu d’entreprise exploitée activement que la société gagne si ces placements passifs sont trop importants.
Eh bien, l’avantage du RRI, c’est que tout revenu de placement dans le RRI ne compte pas comme revenu de placement passif pour la société. Ça peut donc aider la société à gérer ses propres impôts, parce qu’il s’agit d’une entité différente. Le régime de retraite n’appartient pas à la société.
- L’ouverture d’un RRI comporte-t-elle des risques ou des inconvénients potentiels?
- Oui, il y a certainement des désavantages. Premièrement, il y a des coûts d’établissement et de tenue. Les actuaires interviennent donc tout au long de la durée du régime, car ils doivent s’assurer qu’il est entièrement financé. Il y a donc habituellement une évaluation qui doit être faite tous les trois ans. Il y a donc des coûts associés à ça. Comme je l’ai dit, il faut aussi respecter des règles d’impôt et des règles sur les régimes de retraite. Une conformité stricte est donc requise. Il y a aussi d’autres désavantages : dans le cas d’un RRI, vous ne pouvez pas verser de cotisations au profit du conjoint. Certaines personnes profitent donc du REER de conjoint.
Et ça crée en fait des actifs dans un REER pour un conjoint qui ne gagne peut-être pas de revenu d’emploi et qui ne crée pas de droits de cotisation au REER, et ce n’est pas possible avec le RRI. - Encore une fois, il y a beaucoup d’information ici. Comment les gens peuvent-ils savoir si un régime de retraite individuel leur convient? Est-ce qu’ils devraient parler à quelqu’un pour mettre ça en place?
- Oui, absolument. On ne peut pas vraiment dire que ça convient vraiment à chaque propriétaire d’entreprise. Ça dépend vraiment de votre situation particulière. Je pense qu’il faut d’abord et avant tout travailler avec un conseiller pour examiner votre situation et vous aider à comprendre quels sont les avantages d’un RRI, et je crois que c’est toujours utile d’illustrer en quelque sorte les avantages d’un RRI. On doit formuler des hypothèses et tenter de prédire l’avenir, ce qui est impossible. Mais ça nous aide à déterminer si ça vous convient ou non.
- Pierre, merci beaucoup de vous être joint à nous.
- Merci de m’avoir invité.
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