Si vous avez versé des cotisations excédentaires à votre régime enregistré d’épargne-retraite, ce n’est pas la fin du monde. Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale, Gestion de patrimoine TD, se joint à Kim Parlee pour discuter de la pénalité en cas de cotisation excédentaire et de la façon de résoudre le problème.
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* Aujourd’hui, dans Parlons Argent, on répond à une question concernant les cotisations à un REER. Nicole Ewing est directrice, Planification fiscale et successorale à GPTD. Elle se joint à moi aujourd’hui. Nicole, voici la question. À l’aide! J’ai trop cotisé à mon REER. Que dois-je faire?
* Si vous l’avez fait aujourd’hui, vous pouvez sortir l’argent aujourd’hui.
* Oui.
* En règle générale, si vous retirez les fonds au cours du même mois, il n’y aura pas de problème. Si vous avez dépassé cette période d’un mois, il faut réfléchir à la façon de sortir cet argent le plus rapidement possible. On peut le faire en appliquant la retenue d’impôt ou non. Mais, si on ne veut pas que la retenue d’impôt s’applique, des démarches s’appliquent. Il y a des formulaires à remplir et à fournir à l’institution financière.
* Selon la période de l’année, on peut simplement attendre que les nouveaux droits de cotisation soient générés. Si on fait cela en décembre, en janvier on aura une nouvelle marge de manœuvre. Cela va peut-être régler le problème. Sinon, on va payer cette pénalité. Et la pénalité peut être assez importante. On peut présenter une demande par écrit pour annuler cette pénalité si on peut démontrer qu’il s’agissait vraiment d’une erreur… que ce n’était pas intentionnel et que nous faisons tout pour corriger la situation le plus rapidement possible.
* OK. Expliquez-moi ce à quoi on doit réfléchir pour s’assurer de ne pas faire cette erreur. Quelles sont les pénalités? À quoi faut-il faire attention?
* Eh bien, pour ce qui est des pénalités, on sera responsables de payer un impôt de 1 % par mois pour chaque dollar de cotisation excédentaire avec une marge de 2 000 $. Il y a donc le plafond de cotisation, plus 2 000 $. Sur tout ce qui se trouve au-dessus, on sera pénalisé. De plus, une fois que le gouvernement aura déterminé cette surpondération, on devra rembourser cette somme le plus rapidement possible. Il y a aussi des formulaires à remplir. Ils doivent être remplis dans un délai de 90 jours. On doit rembourser cette somme dans un délai de 90 jours. Sinon, on sera assujettis à une pénalité de 5 % pour production tardive plus 1 % chaque mois. Si on est récidivistes, le montant double. Ce genre de situation peut prendre des proportions démesurées. Il faut dont retirer cet argent aussi rapidement que possible, de la façon la plus efficace possible.
* Très bien. Donc il ne faut pas le faire. Mais pourquoi cela peut arriver?
* Eh bien, parfois, on n’est pas aussi attentifs à ce qu’on a fait tout au long de l’année. D’autres fois, il peut s’agir de choses que nous avons juste négligées. Par exemple, si vous faites partie d’un régime collectif au travail, et que vous obtenez d’excellentes cotisations de contrepartie, ce montant comptera dans votre plafond de cotisation. Si vous cotisez à d’autres régimes, ceux-ci compteront également dans votre limite. Il se peut aussi qu’on n’ait pas bien communiqué avec notre conjoint. Il peut y avoir des cotisations de notre conjoint dont on n’a pas tenu compte. Souvent, c’est par inadvertance et par omission. On n’a tout simplement pas examiné nos cotisations. Et on n’est pas pleinement conscients de ce qui est inclus dans notre plafond de cotisation. On ne le fait pas de manière stratégique. On peut juste se tromper.
* Oui. Et quelqu’un peut vous aider à ne pas vous tromper, vous pouvez consulter quelqu’un qui surveille la situation.
* Tout à fait, oui. Il faut que cela fasse partie d’un plan. Les cotisations doivent être versées tout au long de l’année si possible. Peut-être le faites-vous en début d’année. Vous pouvez les utiliser pour l’année dernière et cette année. Il faut travailler avec un conseiller qui peut examiner notre stratégie globale, nous aider à déterminer quelle sera la meilleure approche à l’égard de ces cotisations. Ainsi, on n’aura pas à s’inquiéter de ces erreurs.
* Nicole, merci. Nicole Ewing, directrice de Planification fiscale et successorale à GPTD. Et si vous avez des questions, veuillez les envoyer à moneytalk@TD.com.
[MUSIQUE]
* Si vous l’avez fait aujourd’hui, vous pouvez sortir l’argent aujourd’hui.
* Oui.
* En règle générale, si vous retirez les fonds au cours du même mois, il n’y aura pas de problème. Si vous avez dépassé cette période d’un mois, il faut réfléchir à la façon de sortir cet argent le plus rapidement possible. On peut le faire en appliquant la retenue d’impôt ou non. Mais, si on ne veut pas que la retenue d’impôt s’applique, des démarches s’appliquent. Il y a des formulaires à remplir et à fournir à l’institution financière.
* Selon la période de l’année, on peut simplement attendre que les nouveaux droits de cotisation soient générés. Si on fait cela en décembre, en janvier on aura une nouvelle marge de manœuvre. Cela va peut-être régler le problème. Sinon, on va payer cette pénalité. Et la pénalité peut être assez importante. On peut présenter une demande par écrit pour annuler cette pénalité si on peut démontrer qu’il s’agissait vraiment d’une erreur… que ce n’était pas intentionnel et que nous faisons tout pour corriger la situation le plus rapidement possible.
* OK. Expliquez-moi ce à quoi on doit réfléchir pour s’assurer de ne pas faire cette erreur. Quelles sont les pénalités? À quoi faut-il faire attention?
* Eh bien, pour ce qui est des pénalités, on sera responsables de payer un impôt de 1 % par mois pour chaque dollar de cotisation excédentaire avec une marge de 2 000 $. Il y a donc le plafond de cotisation, plus 2 000 $. Sur tout ce qui se trouve au-dessus, on sera pénalisé. De plus, une fois que le gouvernement aura déterminé cette surpondération, on devra rembourser cette somme le plus rapidement possible. Il y a aussi des formulaires à remplir. Ils doivent être remplis dans un délai de 90 jours. On doit rembourser cette somme dans un délai de 90 jours. Sinon, on sera assujettis à une pénalité de 5 % pour production tardive plus 1 % chaque mois. Si on est récidivistes, le montant double. Ce genre de situation peut prendre des proportions démesurées. Il faut dont retirer cet argent aussi rapidement que possible, de la façon la plus efficace possible.
* Très bien. Donc il ne faut pas le faire. Mais pourquoi cela peut arriver?
* Eh bien, parfois, on n’est pas aussi attentifs à ce qu’on a fait tout au long de l’année. D’autres fois, il peut s’agir de choses que nous avons juste négligées. Par exemple, si vous faites partie d’un régime collectif au travail, et que vous obtenez d’excellentes cotisations de contrepartie, ce montant comptera dans votre plafond de cotisation. Si vous cotisez à d’autres régimes, ceux-ci compteront également dans votre limite. Il se peut aussi qu’on n’ait pas bien communiqué avec notre conjoint. Il peut y avoir des cotisations de notre conjoint dont on n’a pas tenu compte. Souvent, c’est par inadvertance et par omission. On n’a tout simplement pas examiné nos cotisations. Et on n’est pas pleinement conscients de ce qui est inclus dans notre plafond de cotisation. On ne le fait pas de manière stratégique. On peut juste se tromper.
* Oui. Et quelqu’un peut vous aider à ne pas vous tromper, vous pouvez consulter quelqu’un qui surveille la situation.
* Tout à fait, oui. Il faut que cela fasse partie d’un plan. Les cotisations doivent être versées tout au long de l’année si possible. Peut-être le faites-vous en début d’année. Vous pouvez les utiliser pour l’année dernière et cette année. Il faut travailler avec un conseiller qui peut examiner notre stratégie globale, nous aider à déterminer quelle sera la meilleure approche à l’égard de ces cotisations. Ainsi, on n’aura pas à s’inquiéter de ces erreurs.
* Nicole, merci. Nicole Ewing, directrice de Planification fiscale et successorale à GPTD. Et si vous avez des questions, veuillez les envoyer à moneytalk@TD.com.
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