Les marchés ont été rentables pour beaucoup d’investisseurs cette année. Que devriez-vous faire si vous avez un important gain en capital découlant d’un placement dans un compte non enregistré? Kim Parlee et Georgia Swan, planificatrice spécialiste de la fiscalité et des successions à Gestion de patrimoine TD, discutent de trois méthodes pour gérer l’impôt éventuel à payer sur les gains en capital. Si vous avez des questions sur votre planification fiscale, consultez votre conseiller fiscal ou votre comptable. Apprenez-en plus sur nos options de régimes enregistrés.
Publié à l’origine en mai, 2021.
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On a vu beaucoup de négociations fructueuses cette année. Mais quand vous réalisez des gains importants, la vente de ces actions peut avoir des conséquences fiscales. Georgia Swan, planificatrice spécialiste de la fiscalité et des successions à Gestion de patrimoine TD, se joint à nous pour parler de stratégies fiscales. Georgia, merci de vous joindre à nous.
La question du jour est la suivante : j’ai un important gain en capital non réalisé dans un compte de placement non enregistré. Comment dois-je procéder pour l’impôt sur les gains en capital? Et pour commencer, Georgia, pouvez-vous définir le gain en capital non réalisé?
En gros, un gain en capital est réalisé lorsque vous vendez l’action. Donc, un gain en capital non réalisé, c’est simplement que le placement ou les titres sont dans le compte. Vous les possédez. Et vous voyez augmenter leur valeur. C’est donc un beau problème.
L’important, quand on est dans une situation comme celle-là, c’est de ne pas planifier en fonction d’un événement unique. La planification fiscale se fait sur toute une vie. Il faut saisir les occasions qui se présentent à vous. Donc, comme je l’ai dit, même si c’est un beau problème, il faut avoir une vision beaucoup plus globale pour choisir le bon moment de profiter de certaines des stratégies qui vous sont offertes.
Quelles sont certaines de ces stratégies? Je sais que vous voulez en présenter trois.
Oui, la première, celle que la plupart des gens connaissent, c’est ce qu’on appelle la vente à perte à des fins fiscales. Et l’idée, c’est que les pertes en capital... par exemple, lorsque vous détenez un titre en position de perte, c’est-à-dire que vous perdez de l’argent par rapport au moment de l’achat, si vous vendez ce titre à perte, vous pouvez utiliser cette perte pour l’appliquer aux gains en capital réalisés il y a trois ans, ou vous pouvez la reporter indéfiniment.
L’idée, c’est donc que si vous avez des placements en position de perte, vous pouvez les vendre et déclencher la perte pour l’appliquer à d’autres gains en capital que vous possédez. La plupart des gens me disent qu’ils ont un très bon conseiller en placement ou qu’ils sont très bons dans ce domaine. Et qu’ils n’ont pas beaucoup de titres en position de perte. Après tout, l’objectif est de ne pas être dans cette situation.
Je comprends. Mais il y a une autre façon d’envisager la vente à perte à des fins fiscales. Nous en discuterons un peu plus tard. Là où c’est possible, c’est la première option à envisager.
La deuxième option concerne les dons de bienfaisance. Expliquez-moi le lien avec les gains en capital.
Oui, c’est une excellente option. Et bien des gens ne la connaissent pas. Je suis donc ravie de vous la présenter.
Supposons que vous voulez donner 1 000 $ à votre organisme de bienfaisance préféré. Vous avez des placements et voulez faire un don de 1 000 $. Vous vendez un placement, vous prenez l’argent et le donnez à l’organisme de bienfaisance. Dans ce cas, comme vous avez vendu le placement, et on espère qu’il est en position de gain, vous obtenez un gain en capital. Vous devez déclarer le gain en capital.
Vous obtiendrez donc le crédit pour dons de bienfaisance, mais vous aurez aussi réalisé un revenu cette année-là.
Mais si vous donnez ce titre en nature... C’est-à-dire que vous détenez des actions de la société ABC, et que vous les donnez à votre organisme de bienfaisance préféré... le gain en capital est alors établi à 0. Vous n’avez pas à déclarer le gain en capital. Pourtant, vous recevez toujours le crédit d’impôt pour dons de bienfaisance. Dans ce cas, le revenu correspondant n’est pas inclus. Mais vous obtenez le crédit pour dons de bienfaisance de 1 000 $ selon mon exemple. C’est une excellente façon de donner des actions ou de faire des dons à votre organisme de bienfaisance préféré.
Oui, et beaucoup d’organismes de bienfaisance en ont besoin actuellement. Je crois comprendre que la troisième option est un peu plus complexe. Qu’est-ce que c’est?
Oui, elle est un peu plus complexe, et elle fait un peu peur à certaines personnes. Le problème, comme je le dis souvent, c’est que la planification fiscale doit se faire sur toute la vie. Vous devez rechercher des occasions au fil du temps, et ne pas vous contenter de faire le point à la fin de chaque année en vous disant : Qu’est-ce qui s’est passé cette année? Comment est-ce que je peux réduire mes impôts?
Dans ma carrière... ce qui vous indique depuis combien de temps je fais ça... il y a probablement eu trois événements historiques majeurs qui ont provoqué d’importants replis sur le marché. Il y en a eu un en 2020, bien sûr. L’idée, c’est de considérer ces événements historiques comme des occasions. Dans mon premier exemple, j’ai mentionné que la plupart des gens me disent qu’ils ont de bons conseillers en placement. Et qu’ils n’ont pas souvent d’actions en situation de perte. Lors de ces événements historiques, il y a souvent des occasions où, soudainement, et de manière artificielle, on peut avoir des titres en position de perte.
Profitez de ces événements. N’ayez pas peur d’eux, car invariablement, le marché boursier se redresse toujours. Et si vous pouvez bénéficier de ces occasions lorsqu’elles se présentent et effectuer vos ventes à perte, vous pourrez les appliquer sur les gains.
Il faut aussi tenir compte de votre revenu sur une base annuelle. Si vous êtes employé ou que vous avez un revenu assez stable, ce n’est pas aussi facile. Mais si vous êtes, par exemple, propriétaire unique, propriétaire d’une entreprise, ou si vous recevez un revenu de loyers, et vous avez une mauvaise année... les loyers baissent ou votre entreprise ne se porte pas aussi bien... cela pourrait être l’occasion de générer des gains, car l’impôt est calculé sur l’ensemble de vos revenus. Vous pouvez générer des gains cette année-là et payer un taux d’imposition inférieur. Il n’est habituellement pas bon d’attendre de réaliser ces gains au cours d’une année où, tout à coup, vous avez beaucoup de revenus.
Vous devez donc profiter de ces occasions tout au long de votre vie. Recherchez ces occasions. Surveillez ce qui se passe avec vos autres revenus. Essayez de saisir les occasions qui se présentent.
Voici donc trois excellentes stratégies différentes que les gens peuvent examiner. N’oubliez pas non plus que si ces gains sont réalisés dans un REER ou un CELI, vous n’avez aucune inquiétude à avoir. Ces gains sont à l’abri. Il faut aussi garder à l’esprit qu’il s’agit d’une stratégie individuelle. Un même conseil ne convient pas à tout le monde. Georgia, merci beaucoup!
Merci!
Si vous avez des questions ou voulez suggérer un sujet à l’équipe de Parlons Argent, envoyez un courriel à moneytalk@td.com en indiquant « Ask MoneyTalk » dans l’objet. Nous pourrons alors poser votre question. Nous inviterons la bonne personne pour y répondre. Vous pourrez ensuite trouver la réponse sur moneytalkgo.com/fr.
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La question du jour est la suivante : j’ai un important gain en capital non réalisé dans un compte de placement non enregistré. Comment dois-je procéder pour l’impôt sur les gains en capital? Et pour commencer, Georgia, pouvez-vous définir le gain en capital non réalisé?
En gros, un gain en capital est réalisé lorsque vous vendez l’action. Donc, un gain en capital non réalisé, c’est simplement que le placement ou les titres sont dans le compte. Vous les possédez. Et vous voyez augmenter leur valeur. C’est donc un beau problème.
L’important, quand on est dans une situation comme celle-là, c’est de ne pas planifier en fonction d’un événement unique. La planification fiscale se fait sur toute une vie. Il faut saisir les occasions qui se présentent à vous. Donc, comme je l’ai dit, même si c’est un beau problème, il faut avoir une vision beaucoup plus globale pour choisir le bon moment de profiter de certaines des stratégies qui vous sont offertes.
Quelles sont certaines de ces stratégies? Je sais que vous voulez en présenter trois.
Oui, la première, celle que la plupart des gens connaissent, c’est ce qu’on appelle la vente à perte à des fins fiscales. Et l’idée, c’est que les pertes en capital... par exemple, lorsque vous détenez un titre en position de perte, c’est-à-dire que vous perdez de l’argent par rapport au moment de l’achat, si vous vendez ce titre à perte, vous pouvez utiliser cette perte pour l’appliquer aux gains en capital réalisés il y a trois ans, ou vous pouvez la reporter indéfiniment.
L’idée, c’est donc que si vous avez des placements en position de perte, vous pouvez les vendre et déclencher la perte pour l’appliquer à d’autres gains en capital que vous possédez. La plupart des gens me disent qu’ils ont un très bon conseiller en placement ou qu’ils sont très bons dans ce domaine. Et qu’ils n’ont pas beaucoup de titres en position de perte. Après tout, l’objectif est de ne pas être dans cette situation.
Je comprends. Mais il y a une autre façon d’envisager la vente à perte à des fins fiscales. Nous en discuterons un peu plus tard. Là où c’est possible, c’est la première option à envisager.
La deuxième option concerne les dons de bienfaisance. Expliquez-moi le lien avec les gains en capital.
Oui, c’est une excellente option. Et bien des gens ne la connaissent pas. Je suis donc ravie de vous la présenter.
Supposons que vous voulez donner 1 000 $ à votre organisme de bienfaisance préféré. Vous avez des placements et voulez faire un don de 1 000 $. Vous vendez un placement, vous prenez l’argent et le donnez à l’organisme de bienfaisance. Dans ce cas, comme vous avez vendu le placement, et on espère qu’il est en position de gain, vous obtenez un gain en capital. Vous devez déclarer le gain en capital.
Vous obtiendrez donc le crédit pour dons de bienfaisance, mais vous aurez aussi réalisé un revenu cette année-là.
Mais si vous donnez ce titre en nature... C’est-à-dire que vous détenez des actions de la société ABC, et que vous les donnez à votre organisme de bienfaisance préféré... le gain en capital est alors établi à 0. Vous n’avez pas à déclarer le gain en capital. Pourtant, vous recevez toujours le crédit d’impôt pour dons de bienfaisance. Dans ce cas, le revenu correspondant n’est pas inclus. Mais vous obtenez le crédit pour dons de bienfaisance de 1 000 $ selon mon exemple. C’est une excellente façon de donner des actions ou de faire des dons à votre organisme de bienfaisance préféré.
Oui, et beaucoup d’organismes de bienfaisance en ont besoin actuellement. Je crois comprendre que la troisième option est un peu plus complexe. Qu’est-ce que c’est?
Oui, elle est un peu plus complexe, et elle fait un peu peur à certaines personnes. Le problème, comme je le dis souvent, c’est que la planification fiscale doit se faire sur toute la vie. Vous devez rechercher des occasions au fil du temps, et ne pas vous contenter de faire le point à la fin de chaque année en vous disant : Qu’est-ce qui s’est passé cette année? Comment est-ce que je peux réduire mes impôts?
Dans ma carrière... ce qui vous indique depuis combien de temps je fais ça... il y a probablement eu trois événements historiques majeurs qui ont provoqué d’importants replis sur le marché. Il y en a eu un en 2020, bien sûr. L’idée, c’est de considérer ces événements historiques comme des occasions. Dans mon premier exemple, j’ai mentionné que la plupart des gens me disent qu’ils ont de bons conseillers en placement. Et qu’ils n’ont pas souvent d’actions en situation de perte. Lors de ces événements historiques, il y a souvent des occasions où, soudainement, et de manière artificielle, on peut avoir des titres en position de perte.
Profitez de ces événements. N’ayez pas peur d’eux, car invariablement, le marché boursier se redresse toujours. Et si vous pouvez bénéficier de ces occasions lorsqu’elles se présentent et effectuer vos ventes à perte, vous pourrez les appliquer sur les gains.
Il faut aussi tenir compte de votre revenu sur une base annuelle. Si vous êtes employé ou que vous avez un revenu assez stable, ce n’est pas aussi facile. Mais si vous êtes, par exemple, propriétaire unique, propriétaire d’une entreprise, ou si vous recevez un revenu de loyers, et vous avez une mauvaise année... les loyers baissent ou votre entreprise ne se porte pas aussi bien... cela pourrait être l’occasion de générer des gains, car l’impôt est calculé sur l’ensemble de vos revenus. Vous pouvez générer des gains cette année-là et payer un taux d’imposition inférieur. Il n’est habituellement pas bon d’attendre de réaliser ces gains au cours d’une année où, tout à coup, vous avez beaucoup de revenus.
Vous devez donc profiter de ces occasions tout au long de votre vie. Recherchez ces occasions. Surveillez ce qui se passe avec vos autres revenus. Essayez de saisir les occasions qui se présentent.
Voici donc trois excellentes stratégies différentes que les gens peuvent examiner. N’oubliez pas non plus que si ces gains sont réalisés dans un REER ou un CELI, vous n’avez aucune inquiétude à avoir. Ces gains sont à l’abri. Il faut aussi garder à l’esprit qu’il s’agit d’une stratégie individuelle. Un même conseil ne convient pas à tout le monde. Georgia, merci beaucoup!
Merci!
Si vous avez des questions ou voulez suggérer un sujet à l’équipe de Parlons Argent, envoyez un courriel à moneytalk@td.com en indiquant « Ask MoneyTalk » dans l’objet. Nous pourrons alors poser votre question. Nous inviterons la bonne personne pour y répondre. Vous pourrez ensuite trouver la réponse sur moneytalkgo.com/fr.
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