Les frais de scolarité continuent de grimper et, même si vous commencez à épargner tôt, votre REEE pourrait ne pas couvrir l’ensemble des coûts. Ian Lebane, planificateur spécialiste de la fiscalité et des successions, Gestion de patrimoine TD, parle d’autres options d’épargne-études intéressantes.
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Bienvenue. En matière d’épargne pour les études de vos enfants, sans doute le REEE ou Régime enregistré d’épargne-études vous vient-il à l’esprit. Vous y cotisez, et l’État vous accorde une subvention jusqu’à un certain montant par année. Cependant, le REEE peut être utilisé de diverses façons et peut ne pas être indiqué si vous disposez d’une somme importante.
Voici un graphique sur le REEE. Si vous cotisez 2 000 $ par année à partir de la naissance et obtenez un rendement de 6 %... ne remettons pas en question le rendement, il s’agit uniquement d’un exemple... vous obtenez près de 72 000 $. Le diplôme universitaire moyen coûte plus de 78 000 $ au Canada, simplement dans le cas d’une licence.
Et si votre enfant décidait de faire des études supérieures ou d’étudier à l’étranger? Il serait bon de songer à d’autres solutions. Pour nous parler de ces autres solutions, je reçois Ian Lebane, planificateur spécialiste de la fiscalité et des successions chez Gestion de patrimoine TD et homme avisé. Ravie de vous accueillir.
Content d’être de retour, merci!
Donc, j’ai esquissé le scénario. Les études coûtent cher. Vous avez deux enfants, je pense...
Je sais.
... l’un à l’université, l’autre qui suivra. Y a-t-il... d’abord, avant d’aller plus loin, comment utiliser le REEE au mieux? Il y a sans doute des stratégies auxquelles nous ne pensons pas.
La chose m’est venue à l’esprit quand vous avez mentionné 2 000 $ par année : vous pouvez verser une somme initiale de 14 000 $ sans perdre votre droit aux subventions.
Commençons par le b.a-ba. Qu’est-ce... que tout le monde pense qu’il faut faire?
En général, les gens versent 2 500 $, parce que l’État verse 20 % de cette somme, soit 500 $.
Oui.
C’est 20 % de rendement, c’est génial.
Immédiatement. Oui. Ce que vous dites, c’est?
Le plafond de subvention est de 7 200 $.
Oui.
Alors quand... quand vous faites le calcul, il faut 36 000 $ pour obtenir 7 200 $.
Exact.
Ça laisse 14 000 $, car le maximum global est de 50 000 $. Il n’y a pas de maximum annuel.
Oui. Vous obtenez un rendement composé...
Vous avez cet argent, placé là, et les 72 000 $ peuvent devenir 100 000 $ sur une période de 15 ou 20 ans.
Et vous savez, le rendement composé a été considérable ces dernières années. On peut espérer que cela dure longtemps. Le REEE est-il encore le meilleur moyen d’épargner pour les études? Ce régime subventionné...
Je pense qu’il faut l’utiliser au maximum avant d’envisager autre chose.
Oui.
Si vous songez à d’autres choses, une des choses, c’est que, lorsque l’enfant est à l’université et que vous procédez à des retraits, il importe de retirer d’abord les paiements d’aide aux études et non le capital cotisé : c’est ce qu’il faut retirer en premier lieu.
Pourquoi?
C’est imposable entre les mains de l’enfant, au taux marginal souvent le plus bas.
Oui. Question d’efficience fiscale au moment des retraits.
Il y a deux raisons à cela. Généralement, ils gagnent moins au début de leurs études; les dernières années à l’université, ils peuvent avoir un emploi et un taux d’imposition plus élevé. Ensuite, lorsqu’ils retireront l’argent des cotisations, ce sera en franchise d’impôt. L’autre raison, c’est que, s’ils ne terminent pas leurs études et qu’il reste 30 000 $, l’argent vous revient, en franchise d’impôt.
Oh! bien!
Si c’est encore la subvention, les intérêts ou les gains, c’est imposable.
C’est difficile... c’est très tactique... quand vous retirez cet argent, de faire la différence entre les deux ou suffit-il...
Il suffit de dire à l’institution que vous avez les paiements d’aide aux études.
Je comprends. En premier, avant tout autre retrait Autre chose à retenir au sujet du REEE?
Oui, après avoir retiré l’argent, vous pouvez le verser dans votre propre CELI, l’enfant peut. N’hésitez pas... il y a une limite de retrait de 5 000 $ pour les 13 premières semaines, après cela, vous pouvez retirer davantage... il y a une limite administrative, c’est autour de 23 000 $.
Et pourquoi agir ainsi?
C’est que, s’il y a un excédent après que l’enfant a eu 18 ans, on peut transférer 5 000 $ au CELI.
Oui.
C’est une façon d’augmenter... après avoir retiré l’argent et payé très peu d’impôt, pourquoi ne pas investir dans un CELI?
Et commencer à faire fructifier l’argent de ce côté également.
Absolument.
Wow! Ça, c’est un REEE bionique! En effet.
Et après avoir exploité cette possibilité au maximum, le parent a la possibilité, si l’on suppose qu’il a cotisé au maximum à un REER, de créer une fiducie familiale.
C’est un peu plus complexe, vous avez besoin d’une aide sur le plan juridique. Il faut un million $, je dirais, pour que ça vaille la peine. Oui.
Mais vous mentionniez comme les études coûtent cher...
De plus en plus.
Si vous faites un prêt au taux prescrit, c’est 1 % actuellement, car les taux sont encore bas, profitez-en. C’est un conseil, car les taux sont en hausse. Alors, ce taux est garanti pour un million $. C’est un prêt à vue. La fiducie paie le 1 %. Toute somme disponible peut être canalisée vers l’enfant qui est aux études. C’est autorisé... c’est courant, si vous avez des fonds disponibles.
Ça peut aussi aider à se préparer pour l’obtention du diplôme de comptable, qui s’en vient.
Absolument. Absolument. Si quelqu’un a une telle somme de placée, si un parent a une telle somme de placée, pourquoi ne pas la placer de façon à ce que ce qu’elle rapporte soit imposé au taux de l’enfant? C’est du fractionnement de revenu, une chose de plus en plus difficile à faire.
Qui pourrait devenir encore plus difficile. Nous n’allons pas parler du fédéral... Je ne sais pas.
Il y aurait de quoi faire une autre émission.
Ça pourrait être une émission, ce projet. J’aimerais savoir... il y a des situations où des gens peuvent ne pas pouvoir utiliser un REEE, je lisais que parfois, si l’enfant, vous savez, n’est pas résident canadien, c’est... je ne sais pas si c’est fréquent. Ou si quelqu’un a déjà atteint le plafond de 50 000 $ pour un bénéficiaire... beau problème... d’autres situations?
Eh bien, vous établissez une fiducie familiale.
Oui.
Une chose qui peut faire que vous ne pouvez utiliser le REEE, les ressortissants américains doivent faire attention à cela, parfois un parent est un ressortissant américain, alors il demandera : est-ce que ça veut dire que je ne pas faire cela? Un oncle ou un grand-parent peut l’établir, de façon à avoir un Canadien, c’est plus important d’avoir un Canadien en tant que souscripteur au départ, mais pour avoir les subventions, l’enfant doit être résident canadien.
Sans entrer dans les détails de la fiscalité américaine, pourquoi un parent américain ne peut-il faire cela pour un enfant?
Parce que les ressortissants américains sont soumis à l’impôt américain, ils doivent produire une déclaration de revenus américaine, et les États-Unis ne considèrent pas le REEE comme un compte libre d’impôt comme dans le cas du REER. Ils ont leur propre dispositif, qu’on appelle le 529, alors ils peuvent...
Ce serait la façon. Ils peuvent procéder de cette façon. Vous avez mentionné la fiducie... il faut que ça vaille la peine, mais qu’en est-il des placements non enregistrés? Est-ce que...
Les placements non enregistrés... vous pouvez faire un don à votre enfant. À 18 ans, il pourra l’investir, si vous lui faites confiance à cet égard.
Oui.
Le rendement lui appartiendra. Vous pouvez créer une fiducie comme je l’ai mentionné et prêter l’argent à l’intérieur, sous réserve d’exiger 1 %. Un autre moyen est l’assurance, un parent peut souscrire une assurance vie entière avec participation. Elle s’accompagne d’une valeur de rachat et lorsque l’enfant atteint l’âge de 18 ans, vous pouvez la transférer à l’enfant. L’enfant a un actif sur lequel il peut emprunter. Certaines versent même un dividende. Cela pourrait être le sujet d’un tout autre entretien.
Une autre émission.
C’est une façon d’obtenir une croissance fiscalement avantageuse dans une assurance. Il faut commencer tôt, cependant.
Oui.
Alors, Kim, vous ne pouvez attendre que l’enfant ait 12, 13 ou 14 ans.
Il faut commencer dès la naissance.
Pour que ça vaille peine, vous devez commencer ce genre de choses dès la naissance, pour obtenir une croissance sur 15 ou 20 ans.
Ian, merci beaucoup.
Je vous en prie.
C’était Ian Lebane, de Gestion de patrimoine TD, il est planificateur spécialiste de la fiscalité et des successions.
Merci d’avoir été des nôtres, ce soir.
Voici un graphique sur le REEE. Si vous cotisez 2 000 $ par année à partir de la naissance et obtenez un rendement de 6 %... ne remettons pas en question le rendement, il s’agit uniquement d’un exemple... vous obtenez près de 72 000 $. Le diplôme universitaire moyen coûte plus de 78 000 $ au Canada, simplement dans le cas d’une licence.
Et si votre enfant décidait de faire des études supérieures ou d’étudier à l’étranger? Il serait bon de songer à d’autres solutions. Pour nous parler de ces autres solutions, je reçois Ian Lebane, planificateur spécialiste de la fiscalité et des successions chez Gestion de patrimoine TD et homme avisé. Ravie de vous accueillir.
Content d’être de retour, merci!
Donc, j’ai esquissé le scénario. Les études coûtent cher. Vous avez deux enfants, je pense...
Je sais.
... l’un à l’université, l’autre qui suivra. Y a-t-il... d’abord, avant d’aller plus loin, comment utiliser le REEE au mieux? Il y a sans doute des stratégies auxquelles nous ne pensons pas.
La chose m’est venue à l’esprit quand vous avez mentionné 2 000 $ par année : vous pouvez verser une somme initiale de 14 000 $ sans perdre votre droit aux subventions.
Commençons par le b.a-ba. Qu’est-ce... que tout le monde pense qu’il faut faire?
En général, les gens versent 2 500 $, parce que l’État verse 20 % de cette somme, soit 500 $.
Oui.
C’est 20 % de rendement, c’est génial.
Immédiatement. Oui. Ce que vous dites, c’est?
Le plafond de subvention est de 7 200 $.
Oui.
Alors quand... quand vous faites le calcul, il faut 36 000 $ pour obtenir 7 200 $.
Exact.
Ça laisse 14 000 $, car le maximum global est de 50 000 $. Il n’y a pas de maximum annuel.
Oui. Vous obtenez un rendement composé...
Vous avez cet argent, placé là, et les 72 000 $ peuvent devenir 100 000 $ sur une période de 15 ou 20 ans.
Et vous savez, le rendement composé a été considérable ces dernières années. On peut espérer que cela dure longtemps. Le REEE est-il encore le meilleur moyen d’épargner pour les études? Ce régime subventionné...
Je pense qu’il faut l’utiliser au maximum avant d’envisager autre chose.
Oui.
Si vous songez à d’autres choses, une des choses, c’est que, lorsque l’enfant est à l’université et que vous procédez à des retraits, il importe de retirer d’abord les paiements d’aide aux études et non le capital cotisé : c’est ce qu’il faut retirer en premier lieu.
Pourquoi?
C’est imposable entre les mains de l’enfant, au taux marginal souvent le plus bas.
Oui. Question d’efficience fiscale au moment des retraits.
Il y a deux raisons à cela. Généralement, ils gagnent moins au début de leurs études; les dernières années à l’université, ils peuvent avoir un emploi et un taux d’imposition plus élevé. Ensuite, lorsqu’ils retireront l’argent des cotisations, ce sera en franchise d’impôt. L’autre raison, c’est que, s’ils ne terminent pas leurs études et qu’il reste 30 000 $, l’argent vous revient, en franchise d’impôt.
Oh! bien!
Si c’est encore la subvention, les intérêts ou les gains, c’est imposable.
C’est difficile... c’est très tactique... quand vous retirez cet argent, de faire la différence entre les deux ou suffit-il...
Il suffit de dire à l’institution que vous avez les paiements d’aide aux études.
Je comprends. En premier, avant tout autre retrait Autre chose à retenir au sujet du REEE?
Oui, après avoir retiré l’argent, vous pouvez le verser dans votre propre CELI, l’enfant peut. N’hésitez pas... il y a une limite de retrait de 5 000 $ pour les 13 premières semaines, après cela, vous pouvez retirer davantage... il y a une limite administrative, c’est autour de 23 000 $.
Et pourquoi agir ainsi?
C’est que, s’il y a un excédent après que l’enfant a eu 18 ans, on peut transférer 5 000 $ au CELI.
Oui.
C’est une façon d’augmenter... après avoir retiré l’argent et payé très peu d’impôt, pourquoi ne pas investir dans un CELI?
Et commencer à faire fructifier l’argent de ce côté également.
Absolument.
Wow! Ça, c’est un REEE bionique! En effet.
Et après avoir exploité cette possibilité au maximum, le parent a la possibilité, si l’on suppose qu’il a cotisé au maximum à un REER, de créer une fiducie familiale.
C’est un peu plus complexe, vous avez besoin d’une aide sur le plan juridique. Il faut un million $, je dirais, pour que ça vaille la peine. Oui.
Mais vous mentionniez comme les études coûtent cher...
De plus en plus.
Si vous faites un prêt au taux prescrit, c’est 1 % actuellement, car les taux sont encore bas, profitez-en. C’est un conseil, car les taux sont en hausse. Alors, ce taux est garanti pour un million $. C’est un prêt à vue. La fiducie paie le 1 %. Toute somme disponible peut être canalisée vers l’enfant qui est aux études. C’est autorisé... c’est courant, si vous avez des fonds disponibles.
Ça peut aussi aider à se préparer pour l’obtention du diplôme de comptable, qui s’en vient.
Absolument. Absolument. Si quelqu’un a une telle somme de placée, si un parent a une telle somme de placée, pourquoi ne pas la placer de façon à ce que ce qu’elle rapporte soit imposé au taux de l’enfant? C’est du fractionnement de revenu, une chose de plus en plus difficile à faire.
Qui pourrait devenir encore plus difficile. Nous n’allons pas parler du fédéral... Je ne sais pas.
Il y aurait de quoi faire une autre émission.
Ça pourrait être une émission, ce projet. J’aimerais savoir... il y a des situations où des gens peuvent ne pas pouvoir utiliser un REEE, je lisais que parfois, si l’enfant, vous savez, n’est pas résident canadien, c’est... je ne sais pas si c’est fréquent. Ou si quelqu’un a déjà atteint le plafond de 50 000 $ pour un bénéficiaire... beau problème... d’autres situations?
Eh bien, vous établissez une fiducie familiale.
Oui.
Une chose qui peut faire que vous ne pouvez utiliser le REEE, les ressortissants américains doivent faire attention à cela, parfois un parent est un ressortissant américain, alors il demandera : est-ce que ça veut dire que je ne pas faire cela? Un oncle ou un grand-parent peut l’établir, de façon à avoir un Canadien, c’est plus important d’avoir un Canadien en tant que souscripteur au départ, mais pour avoir les subventions, l’enfant doit être résident canadien.
Sans entrer dans les détails de la fiscalité américaine, pourquoi un parent américain ne peut-il faire cela pour un enfant?
Parce que les ressortissants américains sont soumis à l’impôt américain, ils doivent produire une déclaration de revenus américaine, et les États-Unis ne considèrent pas le REEE comme un compte libre d’impôt comme dans le cas du REER. Ils ont leur propre dispositif, qu’on appelle le 529, alors ils peuvent...
Ce serait la façon. Ils peuvent procéder de cette façon. Vous avez mentionné la fiducie... il faut que ça vaille la peine, mais qu’en est-il des placements non enregistrés? Est-ce que...
Les placements non enregistrés... vous pouvez faire un don à votre enfant. À 18 ans, il pourra l’investir, si vous lui faites confiance à cet égard.
Oui.
Le rendement lui appartiendra. Vous pouvez créer une fiducie comme je l’ai mentionné et prêter l’argent à l’intérieur, sous réserve d’exiger 1 %. Un autre moyen est l’assurance, un parent peut souscrire une assurance vie entière avec participation. Elle s’accompagne d’une valeur de rachat et lorsque l’enfant atteint l’âge de 18 ans, vous pouvez la transférer à l’enfant. L’enfant a un actif sur lequel il peut emprunter. Certaines versent même un dividende. Cela pourrait être le sujet d’un tout autre entretien.
Une autre émission.
C’est une façon d’obtenir une croissance fiscalement avantageuse dans une assurance. Il faut commencer tôt, cependant.
Oui.
Alors, Kim, vous ne pouvez attendre que l’enfant ait 12, 13 ou 14 ans.
Il faut commencer dès la naissance.
Pour que ça vaille peine, vous devez commencer ce genre de choses dès la naissance, pour obtenir une croissance sur 15 ou 20 ans.
Ian, merci beaucoup.
Je vous en prie.
C’était Ian Lebane, de Gestion de patrimoine TD, il est planificateur spécialiste de la fiscalité et des successions.
Merci d’avoir été des nôtres, ce soir.