Points importants pour la planification successorale des propriétaires d’entreprise et des entrepreneurs

Il y a un an que leur père est parti, et Steve reconnaît que ça a été une épreuve difficile, surtout qu’en raison de lacunes dans le plan successoral, la famille s’est retrouvée avec un lourd fardeau fiscal.

Son père pensait avoir bien fait les choses; après tout, il avait rédigé son testament. Il avait des actifs importants, notamment une entreprise de culture en serre prospère et un vaste terrain à Saskatoon, dont la valeur avait augmenté de façon exponentielle au fil des ans. Mais, comme les Wilson l’ont appris, rédiger un testament et établir un plan détaillé pour le transfert réussi des actifs et dupatrimoine sont deux choses bien différentes.

« On a eu six mois pour se débrouiller avec des choses qui auraient dû être réglées cinq ans plus tôt », se souvient Steve Wilson.

Une bonne équipe financière et juridique a aidé les Wilson à restructurer leur héritage afin de limiter l’impôt à payer. Steve est heureux que l’héritage et le travail acharné de son père puissent être préservés.

Planificatrice pour les clients à valeur nette élevée à Gestion de patrimoine TD, Tannis Dawson espère que d’autres propriétaires d’entreprise et entrepreneurs suivront leur exemple et s’occuperont de leur propre planification successorale. Elle propose quelques pistes de réflexion :

1) Planifier l’impôt au décès
Vos biens pourraient être légués à votre conjoint sans qu’il y ait d’impôt à payer, mais pas à vos enfants ni aux autres bénéficiaires. Si vous léguez un terrain ou une entreprise, il y aura de l’impôt à payer sur sa valeur. Si vous ne prévoyez pas cette facture fiscale, vos bénéficiaires pourraient hériter de la facture ou passer à côté d’une partie de l’exonération des gains en capital de votre PME. Une assurance vie pourrait permettre de financer le transfert de l’entreprise en évitant ans avoir à payer des impôts élevés.

2) Mettez votre testament à jour

Nos vies changent, et la valeur de nos actifs aussi. Mme Dawson encourage à tenir à jour son testament et ses procurations, afin qu’il n’y ait aucun doute quant à vos dernières volontés après votre décès. Elle souligne un scénario susceptible de se produire si le testament n’est pas à jour : à votre décès les liquidateurs pourraient ne plus vivre au pays ou être en mesure de jouer leur rôle. C’est pourquoi un plan de succession d’entreprise devrait être établi et revu régulièrement. « C’est important d’avoir des plans détaillés pour une transition en douceur qui répond aux objectifs et aux volontés du propriétaire de l’entreprise ».

3) Discutez de vos volontés

Pour éviter les surprises, essayez de discuter avec votre famille de vos volontés à l’égard de votre entreprise et de vos actifs. Ce n’est pas facile, mais c’est important de tenir compte des volontés de vos bénéficiaires dans votre plan successoral. « Ce serait dommage de léguer une entreprise de valeur – le travail d’une vie – à une personne qui n’a aucune envie de s’en occuper, explique Mme Dawson. Préparez la transition avec vos successeurs pour assurer la pérennité et la transition de l’entreprise quand vous ne serez plus là. »

Cette expérience a vraiment fait prendre conscience à Steve Wilson de l’importance de la planification successorale. Il a d’ailleurs commencé à préparer sa propre succession. Il veut que tout soit aussi clair que possible pour éviter à ses propres enfants un casse-tête comme celui qu’il a lui-même dû régler dans l’urgence.

| Denise O’Connell