À titre de maître sommelière, Mme Lambert se trouvait habituellement sur le plancher de ses restaurants, rencontrant des clients et aidant à offrir des accords mets et vins inoubliables. Elle se souvient toutefois que ces interactions étaient souvent précipitées, et qu’elle avait peu de temps pour vraiment interagir avec les clients et partager l’étendue de son expertise. C’est l’une des raisons pour lesquelles la sommelière professionnelle a décidé de se débrouiller toute seule et de mettre sur pied sa propre entreprise, où elle pouvait se plonger, avec ses clients, dans tout ce qui a rapport au vin.

Mme Lambert dit que le fait d’avoir une excellente équipe derrière elle pour lui prodiguer des conseils financiers et d’affaires a été la clé de la croissance de son entreprise. Quand ses conseillers lui ont dit qu’il était temps d’envisager de constituer son entreprise en société, non seulement parce que c’est une stratégie fiscale efficace, mais aussi parce que cela pourrait aider à créer des occasions de croissance, elle les a écoutés attentivement.

« La décision [de constituer mon entreprise en société] a été guidée par des conseils financiers, affirme Mme Lambert. Oui, l’impôt était très important, mais il s’agissait aussi de bâtir un avenir pour l’entreprise et de planifier ma retraite. »

Selon Annie Boivin, planificatrice spécialiste de la fiscalité et des successions à Gestion de patrimoine TD, la constitution en société ne convient pas à tous les professionnels. La constitution en société peut offrir une certaine protection contre les créanciers et la responsabilité puisque votre société devient une entité distincte de vous. Avec une bonne planification, elle peut aussi offrir certains avantages fiscaux ainsi que des façons d’épargner en vue de la retraite et aider votre société à devenir un actif précieux qui peut croître et être vendu plus tard.

Mme Boivin propose quelques scénarios qui pourraient indiquer qu’il serait temps pour un propriétaire d’entreprise d’envisager la constitution en société.

Scénario 1 : Lorsque vous avez atteint la limite maximale de vos comptes enregistrés

Si vos dettes sont remboursées, que votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) et votre compte d’épargne libre d’impôt (CELI) sont maximisés et que vous commencez à accumuler de l’épargne, le moment peut être propice pour envisager la constitution en société. « Lorsque vous avez tiré parti d’options de placement fiscalement avantageuses, une société peut vous aider à être efficace sur le plan fiscal avec le reste de votre revenu, explique Mme Boivin. Le taux d’imposition sur le revenu provenant d’une entreprise exploitée activement, gagné par une société, peut être inférieur aux taux d’imposition des particuliers. »

Scénario 2 : Lorsque vous n’avez pas besoin de tout votre revenu pour couvrir vos frais de subsistance

Une chose importante à prendre en compte au moment de la constitution d’une société est que l’argent gagné par la société lui appartiendra; vous ne pourrez pas l’utiliser tant que vous ne l’aurez pas retiré de la société en vous versant un salaire ou en déclarant des dividendes. Le revenu retiré à titre de salaire ou de dividendes sera imposé au taux d’imposition de votre revenu personnel. Toutefois, si vous n’avez pas besoin de tous les revenus de la société pour couvrir vos frais de subsistance, les fonds excédentaires peuvent être conservés au sein de la société, ce qui reporte l’impôt sur le revenu des particuliers à une période ultérieure, possiblement jusqu’à la retraite. Si votre revenu de retraite est inférieur à celui des dernières années, les montants retirés de la société pourraient être assujettis à un taux d’imposition relativement plus bas à ce moment-là.

Scénario 3 : Lorsque le revenu de votre entreprise correspond à la tranche d’imposition la plus élevée

Selon Mme Boivin, la constitution d’une société pourrait offrir certains avantages importants, comme la réduction de l’impôt global que vous devez payer. Cela peut devenir avantageux lorsque votre entreprise commence à bien se comporter et qu’elle vous rapporte environ 210 000 $ après déduction des dépenses, ou quand vous atteignez la tranche d’imposition supérieure.

Mme Boivin explique que la constitution en société comporte des avantages, mais aussi des inconvénients. La constitution en société peut être coûteuse, par exemple, en raison des frais comptables et juridiques. De plus, le fardeau administratif peut s’alourdir, car des déclarations fiscales et juridiques doivent être effectuées chaque année pour que la société reste dans les bonnes grâces des autorités. La constitution en société est une étape importante qui introduit indéniablement de nouvelles complexités liées à l’impôt et à la gestion de vos finances. Par conséquent, elle doit être effectuée avec l’aide et les conseils de professionnels des services financiers.

| Denise O’Connell