Étant donné la volatilité accrue des marchés boursiers, les investisseurs pourraient envisager la réalisation de pertes fiscales comme moyen de compenser une partie de leur fardeau fiscal. Greg Bonnell discute avec Nicole Ewing, directrice, Planification fiscale et successorale, Gestion de patrimoine TD, des facteurs à ne pas oublier.
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[LOGO AUDIO] L’année a été difficile pour les investisseurs, plusieurs grands marchés ayant chuté. Et à l’approche des dernières étapes de l’année, vous entendrez peut-être parler de vente à perte ou de réalisation de pertes fiscales. Joignez-vous à nous pour discuter de ce que cela signifie et de la façon de l’aborder, Nicole Ewing est directrice de Planification fiscale et successorale à Gestion de patrimoine. Bienvenue Nicole. Merci, Greg. C’est un plaisir d’être là. GREG BONNELL : Alors, parlons un peu de ce concept. Les gens en entendront parler. Peut-être n’ont-ils jamais effectué de vente à perte à des fins fiscales auparavant. Mais cette année, certaines personnes pourraient avoir des occasions de le faire. Comment voyez-vous cela? Malheureusement, oui. La réalisation de pertes fiscales ou la vente à perte à des fins fiscales, permet de compenser certaines pertes par rapport à certains gains. Espérons que nous réaliserons aussi des gains et que nous ne verrons pas que des pertes. Mais nous avons l’occasion de vendre une action qui n’a pas donné de bons résultats, et qui est inférieure au prix de base rajusté, auquel cas nous avons une perte. On pourra ensuite vendre ce placement. On réalise nos pertes. Et on peut compenser cela par d’autres gains. On peut la reporter sur trois ans, ou indéfiniment, mais c’est essentiellement un moyen de compenser en partie les titres offrant des rendements décevants, par ceux qui ont obtenu de meilleurs résultats en matière de réduction de l’impôt qui auraient été payables à l’égard de ces gains. D’accord. Il y a donc des occasions pour les investisseurs, selon le compte dans lequel il détient le placement. Une fois que vous commencez à entrer dans le détail, ça devient un peu compliqué. Eh bien, c’est très important, car il faut utiliser cette approche seulement dans les comptes non enregistrés. Si on cherche à réaliser des ventes à perte ou à réaliser des pertes à des fins fiscales dans un compte enregistré dont on ne paye pas l’impôt, on n’aura pas l’occasion d’utiliser ces pertes pour compenser des gains. On a alors pratiquement cristallisé notre perte, et on n’a pas d’occasion de récupérer ces fonds. Alors oui, on doit seulement le faire dans nos comptes non enregistrés. Et il y a beaucoup de choses auxquelles il faut réfléchir. Que doit faire votre conjoint? Votre conjoint doit-il vendre aussi? Si c’est le cas, vous voulez vous entendre là-dessus, parce qu’il y a des règles sur les pertes apparentes. Ça signifie au fond que si vous vendez une action et la rachetez dans les 30 jours, votre perte sera annulée et ne sera pas reconnue. Mais en tant que personnes mariées, si nous produisons une déclaration, nous devons être conscients de ce que notre conjoint a fait; parce que s’il vend pour cristalliser sa perte, et on achète la même action dans notre propre portefeuille dans un délai de 30 jours, on pourrait être compensés. Et ce n’est pas un bon plan. Il faut donc une certaine coordination à cet égard. Ce n’est pas une chose à prendre à la légère. Très bien. Je ne connaissais pas cet aspect qui touchait les conjoints. C’est très important. NICOLE EWING : Surprise! Comment cela s’inscrit-il dans une stratégie plus vaste? Si vous avez un portefeuille d’actions vous pourriez être en mesure de le faire, mais dans l’ensemble, le plan financier d’une personne est beaucoup plus complexe. Tout à fait. Nous voulons donc toujours adopter une perspective globale. Nous ne voulons pas agir de façon isolée. Ça peut sembler être une excellente idée, mais si vous êtes propriétaire d’une entreprise, et que vous avez une société dont le solde du compte de dividende en capital est positif, que votre comptable prévoit peut-être faire de la planification pour vous, vous pourriez nuire à l’autre planification que vos autres professionnels ont planifié. On va donc examiner la situation dans son ensemble dans le cadre d’une stratégie globale. C’est un bon moment pour y réfléchir. On commence à avoir une idée des gains que nous réaliserons cette année. Il ne faut pas oublier que cela doit être fait avant la fin de l’année. Il ne faut pas attendre à la dernière minute, parce qu’il faut suivre le processus. Ne l’oubliez pas, maintenant. Pensez à votre stratégie globale. Pensez à l’endroit où vous détenez vos actifs, aux comptes dans lesquels ils se trouvent, et ce que font les autres membres de votre famille; il s’agit vraiment d’un plan global. La fin de décembre arrivera certainement plus rapidement qu’on ne le pense. On parle déjà de l’Halloween. En ce début de dernière étape de l’année, et l’année a été mouvementée et difficile sur de nombreux fronts, avez-vous d’autres points de réflexion concernant la planification fiscale? Eh bien, je pense qu’on doit réfléchir à ce pour quoi on pourrait être imposés, mais aussi à ce qu’on pourrait dépenser. Et donc, si nous devons retirer un certain revenu l’an prochain, est-il possible de le faire en augmentant l’impôt de façon efficace, en prenant ce revenu cette année plutôt que l’an prochain? Par exemple, si on sait qu’on va utiliser notre CELI l’an prochain pour tout achat, que les droits de cotisation seront rétablis le 1er janvier. Ainsi, au lieu de retirer ces fonds au cours des premières semaines de janvier, si on procède plutôt en décembre, ça nous donne une occasion de réinitialiser les droits de cotisation, plutôt que de devoir attendre toute l’année pour le faire. Bien sûr, l’Action de grâce vient de passer, et beaucoup de familles réfléchissent vraiment à ce pour quoi elles sont reconnaissantes. Cela peut souvent mener à des discussions sur les dons de bienfaisance. Le moment est bien choisi pour en parler. Si vous détenez des actions qui présentent un gain, si vous ne menez pas la stratégie de vente à perte à des fins fiscales, vous pourriez faire don de ces actions qui génèrent des gains, ce qui éliminerait le gain sur lequel vous devez payer de l’impôt. Vous pouvez obtenir le crédit d’impôt pour le don pour le montant total de l’action. Il y a donc beaucoup de choses à considérer. Et il vaut mieux se donner un peu de marge de manœuvre pour ce faire. Vous ne voulez pas faire comme à l’époque de l’université où vous faisiez tout le travail en une seule nuit avant l’échéance du lendemain le matin. Étant donné que l’année a été assez difficile, de toute évidence, il y a un horizon de planification à long terme à l’égard de votre plan financier ou de votre plan fiscal. On peut dire que l’année a été volatile. Cela a peut-être ébranlé certaines personnes. Est-ce qu’on peut prendre du recul et se dire, d’accord, cette année a été difficile, mais à long terme, qu’est-ce que j’essaie de réaliser? Eh bien, on dit toujours qu’on veut des stratégies qui correspondent à nos objectifs. Et on a des objectifs à court et à long terme. Et pour bien des gens, les objectifs à long terme n’ont pas changé même si les dernières années ont été difficiles. On veut avoir cette perspective sur ce qu’on fait, et sur les répercussions à long terme. Par exemple, au lieu de retirer l’argent de votre CELI, vous l’avez retiré de votre REER, vous avez maintenant raté cette occasion de verser ces fonds pour l’avenir. Vous avez perdu toute cette croissance à l’abri de l’impôt que vous auriez eu l’occasion de conserver. Il est donc certain qu’on veut prendre du recul et examiner ce qu’on cherche à réaliser ce qui compte le plus pour nous; et de quels renseignements on a besoin pour prendre de meilleures décisions. Parce que c’est complexe, et la plupart des gens n’ont pas une idée précise de la Loi de l’impôt ou des lois qui pourraient être adoptées. C’est donc formidable de vraiment faire vos recherches et de vous assurer de comprendre les conséquences complètes de toute décision que vous prenez. [MUSIQUE]