Vous pouvez ouvrir un REEE au nom de n’importe quel enfant, que ce soit le vôtre, un neveu ou une nièce, un petit-enfant ou même l’enfant d’un ami. Les cotisations au REEE peuvent être investies; de plus, elles donnent droit à des subventions du gouvernement lorsque certaines conditions sont satisfaites, ce qui fait du REEE un excellent véhicule d’épargne à long terme pour ceux qui cotisent régulièrement en prévision d’études postsecondaires.

« Nous voyons de plus en plus de grands-parents ouvrir un REEE pour leurs petits-enfants, indique Jody Beaupre, vice-présidente régionale, Planification financière, Gestion de patrimoine TD. Les parents sont souvent à court d’argent, particulièrement lorsque les enfants sont en bas âge et que les dépenses sont nombreuses. Ce sont donc les grands-parents et d’autres proches qui leur viennent en aide. »

Toutefois, l’ouverture d’un REEE distinct sans consulter les parents de l’enfant peut générer de la confusion et même entraîner des répercussions financières.

Vous aurez besoin du numéro d’assurance sociale de l’enfant (le plus souvent détenu par ses parents) pour ouvrir le compte et l’enregistrer à son nom. Chaque année, la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) contribue à hauteur de 20 % de vos cotisations, jusqu’à un maximum annuel de 500 $ (et un maximum à vie de 7 200 $). Même s’il n’y a pas de limite de cotisation minimale, les cotisations annuelles doivent être d’au moins 2 500 $ pour donner droit à une subvention de 500 $. La limite de cotisation maximale à vie au nom d’un étudiant s’établit à 50 000 $; toutefois, selon la province de résidence de l’enfant et le revenu familial, il est possible d’obtenir d’autres fonds du gouvernement.

« Des pénalités financières s’appliquent aux cotisations excédentaires faites à un REEE, alors une bonne communication est essentielle afin d’établir le montant des cotisations de chacun lorsque plusieurs comptes sont ouverts et que différentes personnes y contribuent », explique Mme Beaupre.

«  Si l’enfant décide de ne pas poursuivre d’études collégiales ou universitaires, le montant de la subvention ne pourra pas être retiré, mais le montant des cotisations pourra être transféré dans un REER, si les droits de cotisation le permettent », ajoute-t-elle.

Si les parents de l’enfant cotisent régulièrement dans un REEE et qu’ils reçoivent le montant de subvention maximal, vous pourriez envisager d’effectuer vos cotisations dans votre compte d’épargne libre d’impôt (CELI). « Vos cotisations ne permettront pas d’obtenir de subvention, mais vos placements pourront tout de même croître à l’abri de l’impôt », souligne-t-elle. Selon Mme Beaupre, le fait d’épargner pour atteindre un objectif, que ce soit les études, les vacances ou la retraite, devrait s’inscrire dans un cadre financier plus large, et un conseiller peut vous aider à planifier en conséquence.

Les personnes retraitées qui gèrent un REEE pour leurs petits-enfants devraient aussi songer à ce qui adviendrait s’ils venaient à décéder avant que leurs petits-enfants n’aient utilisé les fonds du REEE, en tout ou en partie. Dans un tel cas, un REEE pourrait être intégré à leur succession et être assujetti à l’impôt. Parlez à un conseiller ou à un spécialiste en planification testamentaire et successorale au sujet des mesures à prendre pour un REEE.

– Denise O’Connell, Parlons argent et vie