Une construction solide nécessite les bons outils. Il en va de même pour un héritage. Si vous voulez léguer votre argent à la prochaine génération après votre décès, vous devez gérer vos finances avec soin et précision, particulièrement en période de volatilité économique.

Selon Treva Newton, planificatrice spécialiste de la fiscalité et des successions au sein des Services-conseils de Gestion de patrimoine, Gestion de patrimoine TD, la planification successorale nécessite des stratégies appropriées, les bons documents et les bons professionnels. Il y a un autre instrument essentiel à avoir : un testament à jour qui reflète vos perspectives actuelles et qui désigne un exécuteur testamentaire ou un liquidateur capable de comprendre vos intentions.

« Si vous n’avez pas de testament bien structuré, le gouvernement pourrait décider de la répartition de vos actifs. Ils pourraient alors ne pas être transmis aux personnes ou dans les proportions de votre choix », indique Mme Newton.

« Par exemple, si vous ne souhaitez pas que les fonds soient versés directement à quelqu’un, vous pouvez créer une fiducie pour que des fonds lui soient plutôt versés chaque année. C’est le genre de chose qu’il faut penser à intégrer à la planification successorale. »

C’est là qu’un guide sur les héritages peut être essentiel. Il doit notamment comprendre un testament qui cadre avec vos autres documents de succession, les dossiers relatifs à tous les dons ou prêts que vous avez faits, vos plans concernant des fiducies futures et les désignations à jour de vos bénéficiaires.

Si vous n’avez pas encore commencé votre planification successorale, le moment est venu de le faire. Selon Mme Newton, répondre aux questions suivantes peut vous aider à réfléchir à l’héritage que vous aimeriez constituer pour votre famille et les causes qui vous tiennent à cœur.

Voulez-vous commencer à léguer votre patrimoine de votre vivant, après votre décès ou les deux?

Selon Mme Newton, les gens doivent se demander s’ils veulent faire don de leur patrimoine de leur vivant ou attendre après leur décès pour le faire à l’aide d’un testament ou d’un plan successoral. On peut décider de combiner les deux options, chacune d’elle offrant ses propres avantages. Certaines options de transfert de patrimoine avantageuses sur le plan fiscal ne sont possibles qu’à votre décès, mais donner de l’argent de votre vivant peut vous permettre de voir vos proches en profiter. Sachez toutefois que si vous donnez des actifs autres que de l’argent, comme une propriété de vacances, vous devrez d’abord tenir compte des conséquences fiscales potentielles.

Souhaitez-vous continuer à verser des dons de bienfaisance après votre décès?

Si vous souhaitez faire une contribution à long terme à votre organisme de bienfaisance préféré à votre décès, vous pouvez utiliser l’une des nombreuses options que propose le guide sur les héritages. Pour commencer, vous pouvez désigner un organisme de bienfaisance comme bénéficiaire, que ce soit par l’intermédiaire de votre testament, d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou de tout compte de placement enregistré ou non enregistré. Vous pouvez également envisager d’ouvrir un compte avec un fonds à vocation arrêtée par le donateur, avec l’aide d’un conseiller. Vos fonds pourraient ainsi croître au fil du temps et continuer à être versés aux causes qui vous passionnent. Vous pouvez même créer une fondation à votre nom (ou au nom d’un être cher).

Pour qui constituez-vous un héritage? Ces personnes ont-elles des besoins uniques?

Bien que certains aspects de la transmission d’un héritage puissent sembler simples, donner des fonds à un être cher handicapé est une responsabilité importante et parfois compliquée. Ces personnes ont souvent des besoins uniques et il peut être difficile de prédire leurs besoins futurs. La fiducie Henson peut être l’outil tout indiqué dans ce cas-ci. Ce type de fiducie donne au fiduciaire désigné toute la latitude nécessaire pour utiliser les fonds dans le but de fournir des soins médicaux ou des mesures d’adaptation, au besoin, sans nuire à l’admissibilité aux prestations d’invalidité provinciales (dans la plupart des territoires). D’autres types de fiducies peuvent être utiles dans d’autres situations particulières. Par exemple, vous pouvez envisager une fiducie de conjoint, si vous souhaitez établir un équilibre entre les besoins de votre partenaire actuel et ceux de vos enfants issus d’un autre mariage. De même, une fiducie discrétionnaire peut convenir aux membres de la famille qui ont besoin d’un encadrement monétaire plus serré.

Qu’est-ce que votre famille et vos héritiers doivent savoir pour que tout fonctionne?

Oubliez la scène dramatique de la lecture du testament qu’on voit dans les films. Pour vous assurer de la transmission de votre héritage et du respect de vos intentions, vous devez notamment communiquer clairement (et dès le début) ce que doit devenir votre succession. Par exemple, si vous prévoyez renoncer à un prêt familial ou léguer une grande partie de votre succession à un enfant et non à un autre, discuter à l’avance de vos raisons pourrait permettre d’éviter des chicanes de famille. Ces conversations peuvent être malaisantes, mais elles peuvent prévenir de nombreux problèmes et permettre aux membres de votre famille de comprendre clairement comment vos fonds seront distribués. Les propriétaires d’une entreprise familiale pourraient également devoir documenter soigneusement leurs intentions et solliciter des conseils professionnels si leurs actifs familiaux et commerciaux sont étroitement liés.

Avez-vous tenu compte de vos besoins potentiels?

Même si vous avez l’intention de transmettre un héritage, il peut vous rester des dizaines d’années à vivre et beaucoup de factures à payer. Personne n’en sortira gagnant si vous manquez vous-même d’argent. Un plan financier complet comprend une stratégie successorale qui définit les portions de patrimoine à transférer maintenant et à consacrer au maintien de votre style de vie. Il faut aussi penser à ce que vous dépenserez en soins de santé à l’avenir. Par exemple, les coûts associés au fait de vieillir à la maison peuvent être différents de ceux associés à la vie dans une résidence pour personnes âgées, et vous devriez planifier en fonction des soins que vous préférez.

Selon Mme Newton, certaines personnes sont rebutées par les frais juridiques liés à la création d’un plan successoral, mais il faut savoir que les dépenses liées à la contestation d’un testament devant les tribunaux peuvent gruger le patrimoine d’une succession et gâcher complètement les plans établis avec une bonne intention. C’est pourquoi elle recommande de travailler avec une équipe professionnelle (conseillers, planificateurs financiers, conseillers en fiscalité et en planification successorale, avocats spécialisés en droit successoral et sociétés de services fiduciaires) qui peut veiller au respect de vos plans successoraux.

« Les professionnels peuvent vous guider dans la bonne direction et regrouper toutes vos responsabilités financières, fiscales et familiales.

Ils pourraient vous montrer des avenues que vous n’avez jamais envisagées.

Ce sera pour vous un soulagement et vous aurez l’assurance que votre argent ira bien là où vous le souhaitez », dit-elle.

DON SUTTON

PARLONS ARGENT ET VIE

ILLUSTRATION

INNA GERTSBERG