Marianne admet que sa vie de famille n’est pas aussi idyllique qu’elle l’aurait souhaité. Elle aime son nouveau conjoint, mais sa relation avec les deux filles adultes de celui-ci est tendue. D’ailleurs sa propre fille, adulte aussi, ne s’entend pas davantage avec ses deux nouvelles soeurs. « Nos ruptures avec nos conjoints précédents ne se sont pas faites à l’amiable, confie Marianne. Nos filles éprouvent beaucoup d’animosité et ne sont pas enchantées de leur nouvelle famille. »

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Nombre de couples qui ont déjà des enfants avant de s’unir1.

Cette hostilité a rendu les choses difficiles pour Marianne et son nouveau conjoint, en particulier pour ce qui est de planifier leur succession. Marianne s’inquiète : si son conjoint meurt le premier, est-ce que les filles de celui-ci et elle-même se querelleront pour des questions d’héritage? Et si c’est elle qui meurt la première, son conjoint pourrait hériter de ses avoirs, se remarier et priver sa fille de tout héritage. « Nous étudions depuis un certain temps une façon de nous assurer que chacun sera à l’abri, même après le décès de l’un de nous, dit-elle. Comme nous avions chacun nos propres avoirs avant de nous marier, nous voulons que ce soient nos propres enfants qui en héritent. »

Selon le dernier recensement canadien, les couples qui ont déjà des enfants d’une union précédente avant de s’unir représentent une famille sur huit1. Les auteurs de téléromans voudraient nous faire croire que papa lègue toute sa fortune en parts égales à maman, à tous les enfants d’un premier ou d’un deuxième lit et même à la fidèle gouvernante, mais dans la vraie vie, c’est rarement ainsi dans les familles recomposées. Il paraît logique que bon nombre des personnes qui se remarient veuillent protéger le patrimoine qu’elles avaient au début de leur nouvelle relation. Même si elles veulent s’assurer que l’être cher sera à l’abri du besoin après leur décès, elles souhaitent aussi léguer un héritage à leurs propres enfants.

Souvent les conjoints d’une famille recomposée laissent tout ce qu’ils possèdent à leur nouveau conjoint. Même si votre intention commune est de laisser un héritage à vos enfants après votre décès à tous les deux, rien n’empêche votre conjoint, s’il vous survit, de rédiger un nouveau testament qui attribue toute votre fortune aux héritiers de son choix, ou de tout dépenser – ce qui aurait pour effet de déshériter vos enfants.

Comment faire alors pour vous assurer que votre succession ira bien à vos enfants, tout en laissant une somme suffisante à votre conjoint?

« C’est de plus en plus compliqué, souligne Nairika Varza, planificatrice testamentaire et successorale à Gestion de patrimoine TD. Chaque conjoint veut protéger ses enfants et leur héritage tout en respectant la loi et ses obligations, morales ou émotionnelles, envers toutes les personnes en cause. C’est parfois plus difficile dans le cas d’une famille recomposée. »

« Chaque conjoint veut protéger ses enfants et leur héritage tout en respectant la loi et ses obligations, morales ou émotionnelles, envers toutes les personnes en cause. »

NAIRIKA VARZA,
PLANIFICATRICE TESTAMENTAIRE ET SUCCESSORALE,
GESTION DE PATRIMOINE TD

Plus difficile, peut-être, mais pas impossible. Voici quelques outils de planification successorale qui vous aideront à protéger votre patrimoine et vos avoirs tout en subvenant aux besoins des êtres qui vous sont chers conformément à vos intentions.

Pour éviter une guerre de succession

La plupart des gens sont d’avis qu’un testament bien rédigé assurera à la perfection le respect de leurs dernières volontés. En l’absence de testament, il sera probablement difficile pour vos êtres chers de gérer votre succession et de respecter vos intentions en ce qui concerne vos enfants et leur soutien. Les conjoints établissent souvent un testament réciproque lorsque leurs volontés à tous deux sont identiques. En bref, les actifs sont cédés au conjoint survivant, puis, lorsque les deux conjoints sont décédés, les actifs résiduels sont distribués entre les enfants en parts égales. Équitable, n’est-ce pas? Et pourtant… Il pourrait arriver que le conjoint survivant se remarie et que le nouveau venu dilapide les biens hérités : les enfants ne toucheraient pas d’héritage. Même si le nouveau conjoint respecte les dernières volontés et désigne les enfants comme bénéficiaires sur son propre testament, si les actifs ont été dépensés, ils ne peuvent plus être légués!

Il arrive même que la loi intervienne pour décider d’une répartition différente de celle prévue par testament. Légalement, les conjoints et les enfants biologiques ou adoptés (mais pas nécessairement les enfants d’un conjoint) ont des droits sur la succession après le décès du légataire2. C’est pourquoi les membres d’une famille recomposée qui sont en conflit se querellent parfois après le décès d’un proche. « Il arrive que le partage des actifs provoque une bataille rangée entre les enfants biologiques et le nouveau conjoint du défunt, déclare Mme Varza. Un testament est souvent une pièce maîtresse de la planification successorale, mais ce n’est pas toujours suffisant. »

On ne fait pas fi d’une fiducie

En complément d’un testament bien rédigé, une fiducie est parfois un bon outil de planification successorale – à plus forte raison pour les familles recomposées. Une fiducie testamentaire, donc établie par testament, prendra effet à votre décès. Vous pouvez placer des actifs dans une telle fiducie, puis définir l’usage qui en sera fait et préciser qui est propriétaire de la fiducie, puisque les utilisateurs et les propriétaires ne sont pas nécessairement les mêmes. C’est une solution bien adaptée pour une maison familiale qui sera habitée par le conjoint survivant, mais dont les enfants issus d’une première union seront les propriétaires ultimes.

Marianne voudrait que la maison familiale soit à la disposition de son conjoint jusqu’au décès de celui-ci, après quoi la maison sera vendue; le produit de la vente sera séparé moitié-moitié entre sa fille et les filles de son conjoint. C’est un bon exemple de ce qu’une fiducie permet de faire. « On se sert souvent d’une fiducie de conjoint pour subvenir aux besoins d’un second conjoint tout en garantissant que les biens ou l’argent iront aux enfants et à leurs descendants. Avec une fiducie, vos biens ne peuvent servir qu’à l’usage que vous leur destinez et sont protégés contre les réclamations de tierces parties, les désirs de votre conjoint, son remariage ou une mauvaise gestion », explique Mme Varza.

Un compte conjoint, avec ou sans conjoint

Pour céder directement de l’argent ou des placements à vos enfants ou à votre conjoint, un compte conjoint est peut-être l’outil de planification successorale qu’il vous faut. Marianne possède avec sa fille un compte de placement qui restera détenu par la dernière survivante des deux. On croit souvent qu’un compte conjoint ne fera pas partie de la succession à distribuer et que le cotitulaire en sera automatiquement le bénéficiaire.

En réalité, rien ne garantit qu’un compte conjoint détenu par un parent et son enfant d’âge adulte sera exclu de la succession. Certains cas de jurisprudence laissent entendre que si les détenteurs du compte conjoint sont un parent et son enfant d’âge adulte, la présomption veut que l’argent dans le compte a été placé là pour servir à la gestion des finances d’un parent âgé.

« Le partage des actifs provoque parfois une bataille rangée entre les enfants biologiques et le nouveau conjoint du défunt. »

NAIRIKA VARZA,
PLANIFICATRICE TESTAMENTAIRE ET SUCCESSORALE,
GESTION DE PATRIMOINE TD

Après le décès du parent, un tribunal successoral pourrait estimer que le solde du compte fait partie de la succession et le distribuer entre les héritiers. « Si le titulaire survivant d’un compte conjoint estime qu’il a droit au solde du compte au moment du décès de l’autre titulaire, rappelle Mme Varza, il faut obtenir un avis juridique pour établir qu’il y avait bien une intention de gain de survie dès le départ. »

Au bénéfice des bénéficiaires

Dresser soigneusement la liste des bénéficiaires des comptes enregistrés, des régimes de retraite et des polices d’assurance est une bonne façon de léguer des actifs directement aux héritiers voulus. La désignation d’un bénéficiaire est toute-puissante : même si un testament ou un autre document juridique stipule que votre legs est destiné à quelqu’un d’autre, c’est la désignation de bénéficiaire qui l’emportera. Lorsque vous désignez un bénéficiaire pour un actif en particulier, comme une police d’assurance vie, un REER ou un FEER, cet actif est exclu de votre succession et c’est directement votre bénéficiaire qui en hérite. Voilà pourquoi il est essentiel de tenir à jour la liste de vos bénéficiaires. « Si c’est l’ex-conjoint qui est nommé bénéficiaire d’un régime de retraite, d’un compte enregistré ou d’une police d’assurance, rappelle Mme Varza, cet ex-conjoint recevra probablement sa part, même si le défunt était célibataire ou remarié au moment de son décès. » Désigner un bénéficiaire pourrait faire en sorte que vos actifs soient légués à la personne de votre choix, sans qu’il soit possible de contester juridiquement votre décision.

Donner, c’est donner

Bien des gens, que leur famille soit recomposée ou non, prennent de plus en plus l’habitude de donner des actifs avant leur décès. De cette façon, vous pouvez voir l’effet de votre don et en préciser l’utilisation de votre vivant. Dans le cadre d’une planification financière convenable, les dons peuvent réduire l’impôt à payer à votre décès et même votre impôt de l’année courante. Et, si vous avez une famille recomposée, vous pourrez décider exactement à qui tel actif revient.

Bien entendu, il y a un inconvénient : vous pourriez avoir besoin des actifs distribués avant votre décès, en particulier si vous vivez longtemps ou si vous avez besoin de soins importants avant la fin. De plus, vous aurez peu de pouvoir sur l’utilisation future des actifs donnés : si vous donnez par exemple de l’argent pour payer les études futures d’un enfant, rien ne garantit que c’est à cela que l’argent servira après que vous serez mort.

Marianne croit fermement que son nouveau conjoint et elle se coucheront mutuellement sur leur testament, mais elle espère sincèrement que l’animosité entre tous les enfants et les parents finira par disparaître. « J’ai l’impression que quand nous serons morts et que la succession sera réglée, dit-elle, non sans tristesse, les enfants iront chacun dans leur direction. Nous les avons forcés à devenir une famille. Après notre mort, les liens familiaux disparaîtront aussi. Mais au moins, chacun recevra son dû. »

— Denise O’Connell, Parlons argent et vie

  1. Statistique Canada. Recensement de 2011, Familles et ménages – Faits saillants en tableaux : Structure de la famille de recensement incluant les familles intactes et recomposées pour les familles comptant un couple avec enfants dans les ménages privés. [Numéro au catalogue : 98-312-XWF2011002]. Ottawa (Ontario). 2012.
  2. Fortenberry, J. « Rights of Stepchildren to Assets of a Deceased Parent in Probate » (Droits des enfants du conjoint sur les actifs d’un parent décédé selon l’homologation, en anglais seulement). Articles juridiques de LexisNexis, 16 janvier 2013. lexisnexis.com/legalnewsroom/estate-elder/b/estate-elder-blog/archive/2013/01/16/rights-ofstepchildren-to-assets-of-a-deceased-parent-in-probate.aspx?Redirected=true