Gemma est la personne tout indiquée pour être exécutrice testamentaire. Cette fonctionnaire à la retraite, qui a une formation en finances, connaît les différents aspects de la planification successorale, de l’homologation d’un testament et de la gestion fiscale. Elle a toutefois été prise par surprise lorsque son cousin éloigné Vincent 1 lui a soudainement montré une copie de son testament en lui annonçant qu’il l’avait désignée comme son exécutrice testamentaire. Il ne lui en avait pas parlé avant la rédaction du testament, tenant pour acquis qu’elle serait honorée de cette désignation et l’accepterait. Gemma savait que la tâche d’un exécuteur testamentaire est énorme. Néanmoins, elle l’a acceptée, car bien que Vincent soit un parent éloigné, il a peu de famille au Canada. Elle s’est aussi dit que la succession serait relativement simple à gérer. « Je savais que son principal actif était une maison dans un quartier chic de la ville, raconte Gemma, mais je n’ai eu une vue d’ensemble de la situation qu’après m’être bien engagée dans le processus. »

"Nombreux sont ceux qui croient que ce sera facile. Mais quand des conflits ou un risque de poursuite se dessinent, ils constatent que ce n’est peut-être pas si facile, après tout."

Saman Jaffery Ullmann, conseillère en succession et en fiducie, Gestion de patrimoine TD

Plus Gemma en apprenait sur la succession, plus elle constatait que les choses n’étaient pas aussi simples qu’il n’y paraissait. Vincent léguait tous ses avoirs à des personnes habitant à l’extérieur du Canada, et il n’avait pas parlé à plusieurs d’entre elles depuis bon nombre d’années. « Ça m’inquiétait, car je risquais d’avoir de la difficulté à repérer ces bénéficiaires », affirme Gemma. Or, les problèmes ne s’arrêtaient pas là. Vincent lui avait dit qu’il désirait ajouter d’autres bénéficiaires à son testament, mais chaque fois qu’elle lui a suggéré de prendre rendez-vous avec le notaire pour le faire, il n’y a pas donné suite. Vincent voulait que Gemma agisse comme exécutrice testamentaire et administre la succession, mais il n’aimait pas qu’elle lui dise quoi faire. La succession s’avérait de plus en plus complexe. « Si ces nouveaux bénéficiaires veulent une partie de la succession, je ne pourrai pas les aider en ce sens, advenant que mon cousin décède avant que son testament ait été mis à jour. Il y aura alors des conflits, et je me retrouverai entre le marteau et l’enclume. »

La situation de Gemma est certes inconfortable, mais pas inhabituelle. Selon un sondage élaboré par la société U.S. Trust, les trois quarts des particuliers à valeur nette élevée désignent un membre de leur famille ou un ami comme exécuteur testamentaire 2. En fait, ils veulent confier cette dernière tâche importante à quelqu’un qui, selon eux, comprend leurs priorités. « Les gens ne sont pas à l’aise de confier l’administration de leur succession à quelqu’un qu’ils ne connaissent pas », affirme Domenic  Tagliola, planificateur testamentaire et successoral, Services-conseils de Gestion de patrimoine TD.

Mais comme le révèle le sondage de la société U.S.  Trust, les particuliers qui ont effectivement agi comme exécuteur testamentaire ont connu bien des problèmes  : manque de temps, connaissances insuffisantes et accès difficile à d’importants renseignements nécessaires pour remplir le mandat. Saman  Jaffery  Ullmann, conseillère en succession et en fiducie à Gestion de patrimoine TD, affirme que souvent un exécuteur testamentaire fait appel à ses services quand il est dépassé par la tâche à accomplir. « Nombreux sont ceux qui croient que ce sera facile, affirme-t-elle. Mais quand des conflits ou un risque de poursuite se dessinent, ils constatent que ce n’est peut-être pas si facile, après tout. »

Alors, si un ami ou un membre de la famille vous demande d’être son exécuteur testamentaire, voici quelques raisons impérieuses qui pourraient justifier un refus.

Régler une succession, une tâche colossale

En règle générale, plus une succession est importante, plus il faut de travail et de temps pour la régler. Mais même les petites successions risquent de comporter leur lot de difficultés. Une succession peut comprendre de multiples biens, de nombreuses possessions, un patrimoine important ou plusieurs bénéficiaires. Nombreuses peuvent être les étapes à suivre avant de pouvoir partager les avoirs entre les bénéficiaires, notamment le traitement des impôts. Vous devez vous assurer que le testateur tient une liste à jour de ses avoirs et dettes, y compris de ses comptes, polices d’assurance et biens immobiliers, ainsi que de toutes ses relations  – car à son décès, vous aurez relativement peu de temps pour aviser le gouvernement de TOUS les avoirs dans la succession, y  compris les numéros d’identification des véhicules et les numéros de rôle d’évaluation des biens immobiliers. «  Nous parlons de délai annal de l’exécuteur testamentaire, affirme M. Tagliola. Ce qui signifie qu’au du décès d’une personne, il faut généralement compter un an environ pour régler sa succession. Durant cette période, le mandat peut avoir l’envergure d’un important travail à temps partiel et même, dans certains cas, d’un travail à temps plein.  » Qu’arrive-t-il si, au décès du testateur, vous entreprenez votre mandat d’exécuteur testamentaire pour finalement vous rendre compte que la tâche est trop ardue? Si les aspects juridiques vous rebutent, vous vous exposez à des difficultés.

Trop de conflits

Si une personne non apparentée vous demande d’être son exécuteur testamentaire, vous devez vous en demander la raison. En tant que tiers, vous pouvez avoir été choisi pour arbitrer de possibles conflits explosifs sur la répartition des avoirs. Et pareils conflits ne se limitent pas aux questions d’argent ou aux biens de valeur. En fait, la tâche de l’exécuteur testamentaire consiste en partie à distribuer les objets de famille du défunt, et il n’y a probablement rien d’écrit à propos des tasses à thé. « Les disputes sont fréquentes, affirme M.  Tagliola. Et elles n’ont généralement pas trait à l’argent, puisqu’il peut être partagé au sous près. Elles touchent plutôt des objets comme des alliances et la table de la salle à manger. » Même si son cousin est encore vivant, Gemma subit déjà des pressions d’un nouveau bénéficiaire potentiel qui essaie de revendiquer la propriété de la maison. « De toute évidence, il essaie d’obtenir la maison à un prix nettement inférieur à sa valeur marchande, formule-telle en utilisant d’autres mots. Au décès de mon cousin, le plan est probablement de vendre cette maison en réalisant un gain important.  » Alors, préparezvous à ce que des bénéficiaires dont vous pourriez être proche maintenant finissent par s’éloigner de vous.

Prêt pour un litige?

Advenant que les bénéficiaires n’apprécient pas les décisions que vous avez prises, vous pourriez faire l’objet de poursuites. S’il est démontré que vous n’avez pas fait une utilisation adéquate des fonds de la succession, vous pourriez être forcé de rembourser ces fonds de votre poche. Or, l’interprétation d’une « utilisation adéquate » est subjective, surtout si les intentions du testateur ne sont pas clairement énoncées dans le testament. La notion de bonne foi est d’un bien faible recours dans pareille situation. Ne dit-on pas que l’enfer est pavé de bonnes intentions? «  Les gens ne se rendent pas compte que si vous agissez comme exécuteur testamentaire, vous ÊTES la succession, avertit M. Tagliola. Ce qui signifie que si vous oubliez de payer les impôts ou de rembourser des créanciers avant de régler la succession, vous vous retrouvez dans une situation financière précaire. »

Mme  Ullmann a vu de nombreux exécuteurs testamentaires qui, croyant faire la bonne chose, se sont retrouvés avec des problèmes juridiques sur les bras. Elle cite le cas d’un exécuteur testamentaire qui a retardé la vente d’un chalet familial pour permettre à la famille d’y passer un dernier été. Ce semblait être la bonne chose à faire. Or,  quand l’exécuteur testamentaire a vendu le chalet à l’automne, le marché avait reculé et d’autres bénéficiaires de la succession l’ont poursuivi pour ne pas avoir agi en temps opportun. «  Vous êtes tenu de faire preuve d’impartialité envers tous les bénéficiaires, dit-elle. Vous ne pouvez avantager certains bénéficiaires au détriment des autres. »

Une rémunération dérisoire

Si un ami ou un parent vous a choisi, ce pourrait être qu’il en coûte ainsi moins cher que de recourir aux services d’une société agissant comme exécuteur testamentaire. Une fois que l’argent a été réparti, la maison vendue et les impôts payés, vous avez droit de recevoir une juste rémunération pour le temps consacré à ce mandat. Mais, à moins que le montant ait été établi dans le testament, vous et les bénéficiaires devrez vous entendre sur cette rémunération, ce qui vous expose à un autre conflit potentiel qui pourrait très bien devoir être réglé en cour. Aucune règle n’établit la rémunération d’un exécuteur testamentaire, si ce n’est une règle empirique de 5 % du montant de la succession. Une rémunération versée par une succession, généralement après que tout soit réglé, est considérée comme un revenu imposable par l’Agence du revenu du Canada. Si cette rémunération prend la forme d’une somme forfaitaire, vos revenus pourraient être assujettis à un taux d’imposition plus élevé. « Votre rémunération risque alors d’être dérisoire, note M. Tagliola. Vous devez donc vous demander si l’argent que vous recevrez en vaut le risque, le temps et les conflits. »

Confier le travail à des professionnels

L’exécuteur testamentaire peut devoir consacrer un temps considérable à son mandat, en plus de s’exposer à des risques juridiques et des conflits. Il peut même être pénalisé financièrement. Et, en fin de compte, sa tâche pourrait s’avérer ingrate. Mais, si vous ne jouez pas ce rôle, quelle est la solution de rechange? Vous pouvez recourir aux services d’un exécuteur testamentaire professionnel qui a les connaissances et l’expérience nécessaires pour administrer une succession. « Si vous envisagez d’agir comme exécuteur testamentaire, vous devriez consulter un conseiller juridique avant de prendre une décision, suggère M. Tagliola. Vous devez savoir à quoi vous attendre.  » Si vous déclinez poliment l’offre du testateur de faire de vous son exécuteur testamentaire, conseillez-lui de recourir aux services d’un professionnel pour régler sa succession.

Écrit par Denise O’Connell, Parlons argent et vie